La France peut-elle sortir de l'Union européenne ?

Le candidat Jean-Marie Le Pen dénonce les traités de Maastricht, de Schengen et d'Amsterdam et prône le rétablissement du franc "qui cohabiterait avec une monnaie commune". Des mesures qui impliqueraient tout bonnement une sortie de l'Union européenne ainsi que de la zone euro. Est-ce possible ?

Aucune clause de sortie de l'UE n'a été prévue par les institutions européennes et les différents traités européens n'en font pas mention. Cependant, "on ne peut jamais interdire à un Etat d'exercer sa souveraineté", estime Didier Maus, professeur de droit à l'université de Paris 1-Sorbonne". Concrètement, il faudrait que le président de la République déclare officiellement qu'il se retire et ensuite "il faut organiser l'inorganisé", c'est-à-dire que la France négocie avec ses partenaires "sur les modalités d'apurer les éléments financiers et juridiques" de sa participation à l'UE, estime le juriste.

La sortie de l'UE pourrait également se faire "avec armes et bagages", selon Michel Dévoluy, directeur de l'Institut des Hautes Etudes Européennes (IHEE) de Strasbourg et professeur d'économie. "Il suffirait d'une procédure constitutionnelle traditionnelle". Le président de la République demanderait aux Français de se prononcer par voie de référendum ou bien demanderait au Parlement de voter la sortie de l'UE. "Comme l'adhésion au traité de Maastricht a été adoptée par le référendum de 1992, la symétrie voudrait que l'on se serve également de l'outil référendaire pour en sortir", juge Michel Dévoluy.

Juridiquement possible mais techniquement très compliquée. "La législation française a intégré au fil des années de nombreuses directives européennes", précise Didier Mauss. "Nos règles politiques, sociales et économiques sont tellement imbriquées qu'une sortie impliquerait un véritable bétonnage de la société française", ajoute Michel Dévoluy : fermeture des frontières, fin de la libre circulation des biens et des personnes, sortie du marché unique.

Pour quel coût ? Bien sûr, un retour au franc nécessiterait une fabrication importante de billets et de pièces, lesquels ont été récemment trouillotés ou fondus. "Mais c'est anecdotique au regard des effets qu'une sortie de l'UE aurait sur notre économie. Les échanges avec les pays de l'Union européenne représentent un cinquième des transactions françaises. Nous devrions faire face à une perte de la richesse nationale de 10 à 15%", estime le professeur d'économie Michel Dévoluy. Sans compter sur les probables mesures de rétorsion que prendraient nos voisins européens comme ils l'ont fait lors de l'arrivée au pouvoir en Autriche du parti d'extrême droite de Jorg Haider.