Auto : faut-il se méfier des contrefaçons ?

Par , le 01 octobre 2004 à 16h47 , mis à jour le 03 octobre 2004 à 14h28

Les constructeurs français imposent à leurs clients des pièces de rechange sortant de leurs propres ateliers. Les autres pièces sont considérées comme de dangereuses contrefaçons. Mais que risque vraiment le conducteur ?

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Dernièrement les journaux télévisés ont montré plusieurs saisies de "faux" capots et autres pièces de voitures. C’est un signe des temps, car l’industrie automobile ne s’est jamais autant sentie menacée par la contrefaçon. Cette menace ne vient pas seulement des ateliers asiatiques produisant des pièces de rechange – souvent de piètre qualité et dangereuses -, elle vient principalement de la Commission européenne et pèse sur les bénéfices des constructeurs !

Explications : la notion de contrefaçon en France est très étendue. En gros, Renault, Peugeot et Citroën ont préservé un quasi-monopole sur la fourniture des pièces dites d’aspect, grâce à une législation qui protège leurs droits de propriété sur le dessin de ces capots, ailes, phares et vitrages. Malgré l’opposition des constructeurs qui craignent les délocalisations et la prolifération de pièces de mauvaise qualité, Bruxelles veut faire sauter ce verrou au profit des fabricants indépendants. Dans les pays où ce commerce est libéralisé, la Commission assure que les pièces sont 6 à 10 % moins coûteuses. Le combat est donc engagé, lobbying en tous sens à l’appui. Mais le conducteur doit-il s’attendre à des problèmes – autres que mécaniques - s’il équipe sa voiture de pièces sorties d’autres ateliers que ceux des grandes marques ?

Une citrouille en carrosse

Il prend des risques concernant la garantie du constructeur : impossible d’aller se plaindre d’un vice caché si un mécanicien du dimanche a trifouillé l’engin. Mais ce n’est pas tout. Il faut savoir que toute modification importante d’un véhicule, concernant sa puissance ou son poids, engage le propriétaire à faire à nouveau homologuer son engin au service des Mines de son département. " Il y a 150 possibilités dans le code de la route pour verbaliser la plus petite transformation : cela va du pot d’échappement trop bruyant ou trop polluant à l’aileron représentant un risque pour les piétons ", rappelle Me Laurent Mercié. " Mais dans les faits les policiers sanctionnent peu ", reconnaît le trésorier de l’Association des avocats de l’Automobile.  

Sans doute des dizaines de conducteurs sont-ils en contravention avec le droit de la propriété industrielle sans même s’en douter. On voit mal les constructeurs commencer à les poursuivre. Sauf dans des cas extrêmes. C’est ce qui est arrivé il y a quelques années à un amateur de belles sportives. L’homme, propriétaire d'un châssis de Ferrari GTE, avait demandé à son garagiste de la transformer en un modèle singulièrement plus séduisant : la mythique 250 GTO (les connaisseurs apprécieront…). Ferrari l’a su, le garagiste a été condamné pour contrefaçon et le propriétaire s’est vu confisquer l’engin… qu’il avait pourtant payé !

Aérodynamique de parking

Dans les faits, du point de vue pénal, les " améliorations ", petites ou grandes, ne posent problème qu’en cas d’accident. " Ce qui menace vraiment les adeptes de l’aérodynamique de parking, souligne Laurent Mercié, c’est la perte de leur assurance. " Il est évident qu’un véhicule qui aurait dû repasser aux Mines ou qui y est repassé sans que son propriétaire en ait averti son assureur, perd sa couverture. " Une règle d’or : ne pas modifier le moteur ni l’électronique, style ABS ", insiste Yann Arnaud, chef produit auto à la MACIF.

En dehors de ces manipulations qui ne sont pas à la portée du premier venu, les assureurs ne sont pas allergiques aux transformations, ni même au tuning. Plusieurs proposent d’ailleurs d’élargir la couverture du risque aux accessoires parmi lesquels figurent notamment les ailerons, les phares ou les pare-chocs. Un conseil : gardez les factures. " Nous nous sommes aperçus que ceux qui ajoutaient des jantes spéciales, des spoilers, bref, faisaient des frais sur leur voiture, étaient finalement des gens prudents sur la route, très précautionneux quant à l’endroit où ils garaient leur voiture : de bon clients, en somme ", conclut Yann Arnaud.

Par David Straus le 01 octobre 2004 à 16:47
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