En janvier, ça va faire mal

La taxe carbone, on en parle beaucoup... mais combien va-t-elle ponctionner dans votre portefeuille ? Petites et grandes révélations sur les chiffres de la fameuse taxe se suivent, depuis l'opportun "oubli" de la TVA dans les évaluations avancées jusque-là par le gouvernement jusqu'à la mise au point faite par les pétroliers, par la voix de Jean-Louis Schilansky, président de l'Union française des industries pétrolières (UFIP).

"Quand les prix de l'essence vont augmenter le 1er janvier", date de l'entrée en vigueur de la taxe carbone, "allez voir le gouvernement, n'allez pas voir les pétroliers", a-t-il averti lors d'une conférence de presse. L'UFIP qu'il préside entend ainsi "alerter sur l'empilement des taxes qui va avoir comme résultat une addition un peu salée sur les prix à la pompe". La hausse, préviennent les pétroliers, "va être très, très importante. Il y a très longtemps qu'on n'avait pas une telle augmentation, depuis le gouvernement de Jean-Pierre Raffarin".

Taxes et conséquences

A elle seule, l'instauration de la "Contribution climat énergie" (CCE), dite "taxe carbone", va se traduire par une augmentation de 4,92 centimes d'euro (TTC) par litre d'essence, soit une hausse de 3,8% du prix actuel, et de 5,41 centimes TTC par litre de gazole (+5,1%), affirme l'UFIP. Lors de la présentation du budget 2010 le 30 septembre, le gouvernement avait avancé des augmentations respectives de 4,11 centimes et 4,52 centimes, mais sans inclure dans ce chiffrage la TVA à 19,6% qui s'applique de surcroît.

L'UFIP a également pointé la possibilité pour les régions, instaurée dans la loi de finances 2010, de majorer la TIPP (taxe intérieure sur les produits pétroliers) jusqu'à 0,73 centime d'euro (HT) par litre d'essence et 1,35 centime d'euro (HT) par litre de gazole. Ceci afin que les régions puissent disposer de ressources complémentaires pour contribuer au financement d'infrastructures de transport durable (ferroviaire ou fluvial), dans le droit fil du Grenelle de l'environnement. Les pétroliers affirment par ailleurs qu'ils ne pourront pas atteindre l'objectif gouvernemental d'incorporer 7% de biocarburants dans les carburants traditionnels en 2010 et qu'ils devront payer en conséquence la taxe générale sur les activités polluantes. Aussi les carburants vont-ils subir en 2010, à cause de cette autre taxe, une hausse supplémentaire de 0,5 centime d'euro (HT) par litre, selon l'UFIP.

"Un impact tout sauf marginal"

Enfin, dans le cadre des lois du Grenelle de l'environnement 2 actuellement examinées par le Parlement, l'extension aux carburants des certificats d'économie d'énergie va leur imposer l'équivalent d'une diminution de 7% de la consommation totale. Aussi les distributeurs de carburants s'attendent-ils à devoir payer la pénalité libératoire de 2 centimes d'euros/KWh non économisé prévue en cas de non respect de ces obligations, ce qui correspondrait à une autre hausse de prix à la pompe de 2 centimes par litre.

Alors, 4,92 centimes par-ci, 0,73 centime par-là... Tout ceci intégré dans la calculatrice, on obtient le résultat suivant : si l'ensemble de ces mesures fiscales étaient appliquées, l'UFIP chiffre la hausse du prix à la pompe (TTC) à 8,8 centimes (soit +7,2% par rapport au prix du 25 septembre) pour le litre d'essence et à 10 centimes (+9,9%) pour le litre de gazole. L'UFIP n'est, au demeurant, pas le seul organisme à pointer ce matraquage de taxes : l'UFC-Que Choisir a également noté qu'avec la TVA appliquée à la taxe carbone, la tonne de CO2 ne coûterait plus 17 euros comme annoncé par le gouvernement... mais 20,3 euros, TVA comprise. Ainsi pour l'essence, cela se traduirait par une augmentation de 5 centimes et non 4 comme annoncé, "un impact tout sauf marginal", calcule aussi l'UFC. Le gouvernement, lui, assure que "la taxe carbone sera intégralement compensée pour les ménages, TVA comprise". N'empêche : le prix de l'essence n'en subira pas moins un sérieux coup de fouet, même à supposer que le prix du brut reste stable. Ce qui, actuellement, est loin d'être le cas : jeudi, le cours du baril de brut a clôturé à New York en hausse de plus de 3%.

D'après agence