Le ministre de la Culture Frédéric Mitterrand est hostile à une taxation à l'impôt sur la fortune (ISF) des œuvres d'art, comme l'a souhaité la commission des finances. "La taxation à l'ISF des œuvres d'art entraînerait mécaniquement l'effondrement du marché de l'art", explique-t-il au Journal du dimanche.
ISF : l'Assemblée rejette la taxation des oeuvres d'art
Sans surprise, les députés ont rejeté mardi soir l'amendement du vice-président UMP de l'Assemblée nationale, après le refus catégorique du chef de l'Etat et du Premier ministre dans la journée.
Publié le 07/06/2011
Taxer les oeuvres d'art ? "Une triple stupidité" selon Sarkozy
Le chef de l'Etat considère que vouloir taxer les oeuvres d'art, comme le réclament certains députés UMP, est une idée que "même les socialistes n'ont pas eue", ont rapporté mardi des sources concordantes.
Publié le 07/06/2011
taxer les oeuvres d'art : "la profession est inquiète"
Nicolas de Moustier, directeur général de Tajan, explique sur LCI les raisons pour lesquelles la fiscalisation des oeuvres d'art ne doit pas avoir lieu. "On a l'impression d'être le sacrifié du dispositi", a-t-il expliqué.
Publié le 07/06/2011
"Si la mesure passe, cela va créer un climat psychologique épouvantable parmi les collectionneurs" qui "ne vendraient plus en France", "cacheraient leurs biens ou les sortiraient du pays", ajoute le ministre.
Exclues de l'ISF en 1981
Il faudrait en outre "mobiliser énormément de moyens pour faire des contrôles auprès des particuliers", souligne-t-il, qualifiant de "serpent de mer" cette mesure qui "revient tous les cinq à dix ans". La commission des finances de l'Assemblée a adopté mercredi, contre l'avis du rapporteur UMP, un amendement qui vise à intégrer les oeuvres d'art dans l'assiette de l'ISF.
Cet amendement devra encore être examiné en séance publique la semaine prochaine, où il risque d'être retoqué. Les œuvres d'art avaient été exclues du champ de l'ISF par la gauche lors de la création de "l'impôt sur les grandes fortunes" en 1981.
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