Le futuroscope de Poitiers (archives). © INTERNEValérie Pécresse veut sauver sa hausse de la TVA dans les parcs à thème, mise à mal par les députés. La ministre du Budget a assuré jeudi vouloir "mettre fin" à la niche fiscale des parcs à thème tout en respectant "le débat parlementaire", après la décision de la commission des Finances de l'assemblée de s'opposer au relèvement de leur TVA. Il existe une "distorsion de concurrence entre les parcs à thème et les activités de loisirs de plein air", a-t-elle déclaré sur Europe 1.
Les députés adoptent la hausse de la TVA, hilarité générale lors des débats
L'Assemblée a voté dans la nuit de mercredi à jeudi la mesure du plan Fillon visant a appliquer un relèvement de la TVA de 5,5% à 7%. Les cantines scolaires sont épargnées, pas les libraires.
Publié le 01/12/2011
TVA sur les parcs à thèmes : Raffarin agace sérieusement Sarkozy
Selon des responsable UMP, le président n'a pas supporté que Jean-Pierre Raffarin dénonce une attaque contre "les pauvres". Il jugerait aussi les derniers rebondissements de l'affaire Bettencourt, "hallucinants".
Publié le 01/09/2011
La commission des Finances de l'Assemblée a adopté mercredi un amendement, présenté par une cinquantaine de députés UMP, supprimant le relèvement du taux de TVA, de 5,5% à 19,6%, dans les parcs à thème, a indiqué le député UMP Hervé Novelli. Pourtant, cette hausse de la TVA fait partie de la première salve des mesures du plan de rigueur que le gouvernement compte faire adopter dès 2011 dans le cadre d'un collectif budgétaire. Mais l'amendement a été voté à l'unanimité, selon Yves Censi, vice-président UMP de la commission des Finances.
Cette disposition, dont l'impact financier est faible au regard des autres mesures (90 millions d'euros en année pleine) avait suscité l'opposition de beaucoup d'élus de la majorité depuis son annonce la semaine dernière. Premier à se "révolter" en fin de semaine dernière, Philippe de Villiers, fondateur du parc du Puy-du-Fou (Vendée), a demandé mercredi à Nicolas Sarkozy de retirer la mesure de hausse de TVA. D'autres personnalités étaient aussi montées au créneau, parmi lesquelles Jean-Pierre Raffarin, élu de la Vienne, département du Futuroscope, et Hervé Novelli, secrétaire général adjoint du parti présidentiel. Toutefois rien n'est acquis. Car pour être adopté par l'Assemblée, l'amendement devra aussi être voté mardi prochain en séance publique.
| Le Sénat examinera le plan de rigueur le 8 septembre |
Le Sénat examinera jeudi 8 septembre en session extraordinaire le projet de loi de finances rectificative pour 2011 consacré au plan de sauvetage de la Grèce et aux mesures du plan de rigueur applicables cette année, a annoncé mercredi le service de la séance du Sénat. |
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