Nouvelles immatriculations : au tour des "occases"

le 13 octobre 2009 à 15h35 , mis à jour le 13 octobre 2009 à 19h54

Le nouveau système d'immatriculation entre en vigueur ce jeudi pour les voitures d'occasion. Dans quel cas faut-il changer de plaques ? Explications.

Les nouvelles plaques d'immatriculation © REUTERS

Sept mois après les voitures neuves, c'est au tour des occasions d'abandonner les tradionnelles plaques et de passer au Système d'immatriculation des véhicules (SIV). Dans quels cas faut-il changer vos plaques ? LCI.fr vous explique tout.

Nouvelle immatriculation : quelle région arrive en tête ?

Nouvelle immatriculation : quelle région arrive en tête ?
Depuis le lancement du nouveau système d'immatriculation il y a un an, l'Ile-de France, Rhône-Alpes et PACA sont les plus fréquemment inscrites.
Publié le 14/04/2010

Plus d'infos

Quel véhicule est concerné ?
Tous les véhicules, les voitures, les camions et les deux roues. Le nouveau système national lancé le 15 avril pour les voitures neuves attribue désormais aux voitures d'occasion un numéro qu'elles garderont tant qu'elles seront en service, avec une série de deux lettres, trois chiffres et deux lettres, séparées par un tiret : AA-001-AA. Le "F" pour France accompagné de l'emblème de l'Union européenne figure sur le côté gauche des plaques, tandis qu'un numéro de département, librement choisi par le propriétaire du véhicule, surmontant le logo de la région qui y correspond, est apposé sur la droite de la plaque.

Dans quels cas faut-il faire une demande de changement de plaque ?
Les véhicules d'occasion intègrent désormais le nouveau système à partir de toute modification affectant la carte grise telle que le changement de propriétaire, le changement d'adresse ou une modification des caractéristiques techniques. Dans tous les autres cas, l'automobiliste conservera sa plaque et sa carte grise actuelles. Aucune date butoir impérative n'est prévue pour le basculement dans le nouveau système, mais des conversions spontanées, comme les demandes volontaires de nouvelle immatriculation sans changement d'adresse ni de propriétaire seront possibles ultérieurement. Le certificat d'immatriculation doit être établi par le nouvel acquéreur, dans un délai d'un mois suivant la date d'achat du véhicule. Ce certificat d'immatriculation est obligatoire pour pouvoir circuler.

Où procéder aux changements d'immatriculation ?
Comme pour les véhicules neufs, les démarches de changement d'immatriculation peuvent être effectuées chez un professionnel de l'automobile habilité ou en préfecture. Depuis la mise en œuvre du SIV, 2.002.284 immatriculations ont été réalisées entre le 15 avril et le 11 octobre 2009, dont plus de 70% effectuées chez les 18.340 professionnels et 29,50% dans les préfectures.

Quels délais pour les nouvelles plaques ?
Les fameux "certificats d'immatriculation" (plus prosaïquement les cartes grises) parviennent par courrier sécurisé au domicile des propriétaires en deux ou trois jours, soit "nettement moins que la semaine initialement prévue", promet le ministère de l'Intérieur, qui a mis en place un site internet expliquant pas à pas la procédure. Pour plus d'informations, cliquez-ici.

Les départements à la mode

Chaque automobiliste a désormais la possibilité de choisir le département qui apparaît dans le coin droit de la plaques. Depuis le 15 avril, les cinq numéros de département les plus présents sur les nouvelles plaques de véhicules neufs sont le Rhône, le Nord, les Bouches-du-Rhône, la Haute-Garonne et la Gironde, tandis que les cinq emblèmes régionaux les plus présents sont ceux de Rhône-Alpes, Ile-de-France, Provence-Côte-d'Azur, Midi-Pyrénées et Aquitaine.

le 13 octobre 2009 à 15:35

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23 Commentaires

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Titice, le 19/10/2009 à 20h55
Coucou, alors moi aussi je suis de créteil, je suis allée à la pref vendredi 16/10 pour faire immatriculer mon nouveau véhicule et j'ai réussi à avoir un certificat provisoire d'immatriculation le problème c'est que tous les certificats qui sont sortis ce jour là sont sortis avec le controle technique d'origine érronné donc concrètement le système a mis la CT d'origine de la première carte grise donc pour moi un CT de 2007 alors que j'en ai un qui va jusqu'en 2011, le problème c'est que la pref m'a dit d'entrée de jeux que j'allais donc obligatoirement recevoir une carte grise avec la même erreur !! et que pour le moment ils étaient en incapacité de modifier quoi que ce soit donc temps que cela n'est pas réparé au niveau du système il faut attendre ! ensuite je devrai retourner en prefecture pour refaire une demande de rectification et attendre une autre carte grise !! c'est la galère !!
Martin, le 15/10/2009 à 16h26
Il y aura plus de controles, plus de faux papiers comme les usurpations.
Chris, le 15/10/2009 à 15h52
@Vincent, Paris, courage j'ai attendu la mienne 3 mois. J'avais dit à mes amis, le jour ou je la reçoit, je l'encadre : hé bien, je l'ai fait et elle était en bonne place dans mon salon pendant 2 mois. De toute façon vu que cela n'a gêné personne que je roule sans pendant 3 mois, 2 de plus ou de moins......
Kiwi, le 15/10/2009 à 10h45
La fleur de lys aurait été beaucoup mieux que L'étoile rpouge commusnite pour Paris lol
TURCA, le 15/10/2009 à 10h22
A Nico de Creteil, Erreur mon brave, aux Kerguelen, comme dans tout l'hémisphère sud, il n'y à pas de pingouin mais uniquement des manchots (Royaux, gorfous sauteurs, etc). Ce n'est pas le même animal.
Djay, le 15/10/2009 à 09h58
Allons Nico, Creteil, ne faites pas le "beauf" comme tous ceux qui claquent leur pognon uniquement pour avoir la nouvelle plaque. J'en ai même connu qui se targuaient d'avoir changé les plaques sur leur vieille bagnole, juste pour avoir la nouvelle. C'est sûr qu'une nouvelle plaque sur une Renault 5, ou une BMW de 92, ça rend super bien ! Et c'est sur le dos de tous ces beaufs que l'Etat se fait de l'argent. Franchement pourqui se priverait-il ? Après les gens viennent se plaindre... Du reste, ces nouvelles plaques sont bien moches, mais ça c'est pas un scoop... Sur ce, une bonne journée...
Nico, le 15/10/2009 à 08h23
Alors incroyable, je viens de recevoir ma nouvelle carte grise (le14-10) suite à un déménagement et rien n'a changé au niveau de mes plaques, je garde l'ancien système. Et je garde mon véhicule aussi. Donc pas encore opérationnel car j'aurais bien aimé trouvé la plaque introuvable justement, du genre les Kerguelen avec un pingouin..
Vincent, le 15/10/2009 à 08h19
Les fameux "certificats d'immatriculation" (plus prosaïquement les cartes grises) parviennent par courrier sécurisé au domicile des propriétaires en deux ou trois jours, soit "nettement moins que la semaine initialement prévue"......ça fait 6 semaines que j'attends ma carte grise????
Sir_Mk, le 15/10/2009 à 07h50
Mon pôôôôvre Mabouk, tu vas faire tâche avec ta conduite nantaise dans les rues de La Roche sur Yon. On te reconnaitra même avec les nouvelles plaques.
Mabouk, le 14/10/2009 à 19h12
Bien dit loulou de la roche! nous on vient de s(installer en vendée il y a 10 jours et on vient de nantes...pas facile donc on sera anonymes!