des faux Dior saisis dans le Haut-Rhin en octobre 2006 © LCI"Trahis" par la justice, les parfumeurs français ne décolèrent pas. Une décision rendue dernièrement par le tribunal correctionnel de Paris a profondément surpris ceux qui ont pris l'habitude d'obtenir gain de cause dans les procès en contrefaçon. Dans un jugement rendu le 15 février, la 31e Chambre a débouté une vingtaine de parfumeurs et relaxé dix prévenus qui étaient poursuivis pour avoir utilisé des marques comme "Chanel n°5", "Trésor" de Lancôme ou "Dune" de Dior "comme argument de promotion, notamment au moyen d'un tableau de concordance".
Coco Chanel, espionne nazie : le groupe Chanel réagit
Le groupe Chanel s'insurge, mardi, contre le contenu d'un livre paru aux Etats-Unis, selon lequel sa célèbre créatrice aurait été recrutée par l'Abwehr, les services de renseignements de l'état-major allemand, en tant qu'agent du régime nazi, en 1940, à l'âge de 57 ans.
Publié le 16/08/2011
Coco Chanel, espionne nazie?
L'auteur d'un livre, paru ce mardi aux Etats-Unis, affirme qu'en 1940, à l'âge de 57 ans, la couturière française aurait été recrutée par l'Abwehr, les services de renseignements de l'état-major allemand, en tant qu'agent du régime nazi.
Publié le 16/08/2011
Concrètement, les prévenus fabriquaient et/ou vendaient leurs propres senteurs mais en faisant état de parfums connus auxquels les produits vendus étaient susceptibles de s'apparenter. Ainsi de cette femme qui usait de tableaux de concordance et vendait ses parfums en précisant sur l'étiquette : "Si vous aimez ..., vous aimerez ...".
Les profits provenant de cette activité étaient très importants, le chiffre d'affaires se comptant alors en centaines de milliers de francs. "Je n'ai jamais vendu mes parfums pour des parfums de marque", avait déclaré pour sa défense une des prévenus. "Franchement, si on ne faisait pas des comparaisons avec des produits de grande marque, on ne vendrait pas grand chose, même rien du tout", avait ajouté un autre.
"Décision inacceptable" pour les parfumeurs
Pour justifier la relaxe, le tribunal cite notamment une décision de la Cour européenne de Justice du 14 mai 2002. Selon cet arrêt, "le titulaire d'une marque ne peut pas invoquer son droit exclusif lorsqu'un tiers, dans le cadre de tractations commerciales, révèle que le produit vient de sa propre fabrication et n'utilise la marque en cause qu'à seule fin de décrire les propriétés spécifiques du produit qu'il propose, si bien qu'il est exclu que la marque utilisée soit interprétée comme se référant à l'entreprise de provenance du dit produit".
Les parfumeurs ont d'ores et déjà fait appel, afin de "contester cette décision inacceptable" et "totalement isolée". Les grandes marques de parfums "ne peuvent être un moyen mnémotechnique pour se souvenir d'une fragrance", argue ainsi leur avocate Me Martine Sordel. Ils attendront l'appel avec impatience pour savoir si la justice se range de leur côté. Comme avant.
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