Les bandes, c'est Adidas !

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Deux bandes sur un vêtement, ça fait penser à trois bandes, ça fait penser à Adidas. Voilà pourquoi la justice européenne a limité jeudi la portée des droits de l'équipementier sportif allemand.
 
Limité pas totalement interdit. La Cour de justice européenne a en effet estimé qu'on ne pouvait interdire l'usage "honnête" de motifs ressemblant à ces fameuses trois bandes, tout en reconnaissant au groupe un droit sur sa marque. "L'intérêt général consistant à laisser certains signes disponibles à tous ne restreint pas le droit exclusif du titulaire d'une marque", a estimé la Cour européenne de justice, selon un communiqué.
 
Défendre son logo à tout prix
 
A l'origine de l'affaire, une plainte d'Adidas devant la justice néerlandaise : l'équipementier reprochait à plusieurs entreprises, Marca Mode, C&A, H&M et Vendex, de commercialiser dans ce pays des vêtements de sport et de loisir sur lesquels figuraient deux bandes parallèles. Adidas faisait valoir que ce motif pouvait être source de confusion avec ses propres produits, ornés de trois bandes. Ses adversaires se disaient de leurs côté libres de faire figurer deux bandes à des fins décoratives sur leurs vêtements.
 
Le tribunal néerlandais a à son tour saisi la justice européenne, lui demandant de fixer des lignes directrices. Celle-ci a estimé qu'il revenait au juge national de "vérifier si le consommateur moyen peut se méprendre sur l'origine des vêtements de sport et de loisir sur lesquels sont apposés des motifs à bandes aux mêmes endroits et avec les mêmes caractéristiques que le motif à bande d'Adidas, à la différence près qu'ils sont composés de deux et non de trois bandes".
 
Adidas s'est montré ces dernières années très offensif sur la défense de son logo et contre la piraterie. Il a en particulier multiplié les procédures judiciaires pour atteinte aux droits sur son célèbre logo à trois bandes. En 2004, il s'en était ainsi pris au groupe de prêt-à-porter américain Ralph Lauren, exigeant le retrait et la destruction d'une veste comportant deux bandes.
 

(D'après agences)