Google peut-il vous traiter d'arnaqueur?

Derrière cette suggestion qui révolte se cache une fonctionnalité astucieuse de Google. Sobrement baptisée Google Suggest, elle a été lancée l'été dernier par le moteur. Selon Google, le but de Suggest est de "deviner ce que l'internaute veut entrer dans le champ de recherches afin de lui suggérer des termes en temps réel". C'est une petite équipe du  centre de recherches de Haïfa, en Israël, qui a réussi à imposer cette nouvelle fonctionnalité très judicieuse sur les principaux sites de Google dans le monde, et même dans ses filiales comme YouTube, sur la recherche de vidéos en l'occurrence. Un coup de maître pour cette dizaine de chercheurs qui voient ainsi leur travail utilisé par des dizaines de millions d'internautes dans le monde. Et la perspective de beaucoup d'ennuis pour Google...
 
Blanc ou noir ?
 
Il y a  quelques mois, LCI.fr montrait que certaines suggestions très limites de Google risquaient bien de conduire le moteur de recherches devant la justice. Google n'hésitait pas à proposer les termes "gay", "juif", ou "nue" pour certaines célébrités, propageant ainsi des rumeurs, conduisant à des contenus nauséabonds, ou mettant à mal la vie privée des people. Mais les premières à réagir furent les entreprises...
 
Bien décidé à ne pas en rester là, le CNFDI a assigné Google en référé devant le tribunal de grande instance de Paris qui s'est prononcé le 10 juillet. Selon l'ordonnance du juge, l'expression litigieuse, à savoir "arnaque", est bien "susceptible d'avoir un connotation outrageante". Pour autant, le CNFDI a été débouté par la justice au nom de "la liberté de recevoir et de communiquer des informations". La surprise est d'autant plus grande que, comme l'ont remarqué nos confrères de PCinpact, le tribunal de Commerce de Paris a pris en référé  une décision inverse  le 7 mai dernier. Saisi par une autre entreprise, le fournisseur d'électricité Direct Energie, il a ordonné cette fois à Google de supprimer l'expression "direct energie arnaque". C'était une première en Europe mais le moteur de recherche a obtempéré.
 
Affaire de liberté
 
"Nous avons affaire à deux tribunaux  qui se positionnent très différemment sur un même sujet : la liberté d'expression", analyse pour LCI.fr maître Frédéric Forster, avocat au cabinet Alain Bensoussan. Selon lui, il n'est pas rare que la justice se contredise, surtout au bas de l'échelle judiciaire. "Le juge des référés est le juge de l'évidence qui se prononce pour mettre un terme à un trouble manifeste", rappelle Frédéric Forster. En d'autres termes, il doit agir prudemment et uniquement pour mettre fin à un préjudice en urgence, en attendant que la justice se prononce sur le fond de l'affaire, ce qui ne vient que dans un deuxième temps. Probablement à la fin de l'année pour l'affaire CNFDI.
 
Contacté par LCI.fr, Google campe sur ses positions. Le moteur reconnait des "jugements contradictoires" mais se félicite de celui qui lui a donné raison en rappelant qu'il n'a "pas été condamné à des dommages et intérêts" dans l'affaire Direct Energie. "Google n'a pas la prétention de refléter autre chose que ce qui existe sur le Net, ce que tapent les internautes, ce ne sont pas des termes sur lesquels on peut intervenir tant qu'ils ne sont pas illicites", insiste  Google France.
 
Arnaque ou pas ?
 
En somme, selon Google, si les entreprises sont associées à des arnaques, c'est qu'elles l'ont bien cherché puisque ce sont les internautes eux-mêmes qui l'ont suggéré. "Quasiment aucun forum ne parle de nous ainsi ! ", dénonce pourtant Eric Lehnisch pour le CNFDI, "parfois même c'est le nom d'un concurrent que l'on trouve associé à une arnaque mais, comme notre nom est sur la même page, il y a un amalgame". Contacté par LCI.fr, Direct Energie ne nie pas avoir eu, par le passé, des problèmes avec des commerciaux indélicats, ce qui pourrait expliquer cette mauvaise réputation sur Google. Mais le fournisseur d'électricité rend aujourd'hui des comptes : "tout abonnement donne lieu à une procédure de vérification".
 
La défense de Google n'est pas béton. Le moteur de recherche a tendance à se cacher derrière la liberté d'expression mais il n'hésite pas à modérer certaines propositions de Suggest lorsqu'elles relèvent de la haine ou de la pornographie. Google peut-il donc se considérer comme un simple hébergeur des suggestions - même très limites - des internautes alors qu'il n'hésite pas à les filtrer à l'occasion ? Peut-on laisser une entreprise privée décider de ce qui est un dérapage et ce qui ne l'est pas ? La justice devra trancher.