Hôpitaux : et si les médecins posaient tous leurs RTT dès janvier ?

Qu'arriverait-il si tous les médecins hospitaliers partaient en vacances en même temps ? Tous les hôpitaux s'arrêteraient. L'hypothèse relève bien sûr plutôt de la science-fiction ; car même si le nombre de praticiens devenait insuffisant pour assurer le fonctionnement des services hospitaliers, d'autres pourraient être réquisitionnés pour pallier les carences. Conclusion : les hôpitaux continueraient à tourner malgré tout. Reste que la menace brandie par les syndicats de médecins hospitaliers, qui négocient vainement avec le ministère de la Santé pour trouver une solution sur le paiement des quelque 2,1 millions de jours de RTT qu'ils ont accumulés, a valeur de signal d'alarme.

Car les négociations sont bloquées, et la dernière réunion en date sur ce chapitre, qui a eu lieu mercredi soir entre le ministère de la Santé et les syndicats, s'est achevée sur un constat de blocage. Selon le Dr François Aubart, président de la Coordination médicale hospitalière (CMH), un des plus importants syndicats de praticiens hospitaliers, la direction de l'offre de soins, qui négociait pour le ministère de la Santé, n'a pas proposé de solution d'ici la fin de l'année, comme le prévoit la loi, sur la question des différents modes de paiement des six mois de RTT accumulés en moyenne par chaque praticien depuis dix ans.

Une option : "sanctuariser" les RTT

Conclusion : "Nous sommes dans une situation de blocage", constate le Dr Aubart qui compte donc réunir le bureau de son organisation dès ce jeudi pour proposer aux médecins membres de la CMH de vider leur compte épargne-temps à partir de janvier. "Devant le risque de remise en cause de la notion même de CET, nous allons réunir nos instances et je vais proposer que nos membres déposent des demandes de congés dès janvier", a-t-il dit. Le président de la CMH n'exclut pas que d'autres syndicats de praticiens fassent de même, car "il y avait un constat partagé autour de la table" du côté des médecins de cette situation de blocage.

Selon le Dr Aubart, le gouvernement ne s'est avancé sur aucune des trois options possibles: permettre aux médecins de prendre leur RTT en étant remplacés, leur payer ces six mois accumulés en salaire, ou transformer ces jours en points de retraite permettant des départs anticipés. "On nous a seulement proposé de publier un décret visant à autoriser les trois options", c'est-à-dire en remettant à plus tard le règlement de cette question, selon le Dr Aubart.

Quelle que soit l'option retenue, le coût des RTT accumulées par les médecins hospitaliers est de l'ordre de 600 millions d'euros. Constatant que les directeurs d'hôpitaux, à qui il est demandé un budget en équilibre en 2012, n'ont pas les moyens de régler les RTT ou bien emploient cet argent à d'autres fins, la CMH a demandé que les provisions pour RTT soient "sanctuarisées", par exemple sur un compte de la Caisse des Dépôts. Face à cette crise qui semble en voie de pourrissement, la secrétaire d'Etat à la Santé, Nora Berra, a estimé jeudi à Bordeaux que les médecins hospitaliers devaient pouvoir bénéficier d'une solution "qui ne les pénalise pas". Elle a ajouté qu'une nouvelle rencontre est prévue le 5 décembre.