Site révisionniste : les FAI mis en cause

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"AAARG", Association des anciens amateurs de récits de guerre et d'holocauste. Cinq initiales pour un site révisionniste qui propose en libre accès sur sa page d'accueil, "230 brochures" antisémites ou révisionnistes : travaux de Robert Faurisson et Jean Plantin, l'ouvrage "Bagatelle pour un massacre" de Louis-Ferdinand Céline… Accusés de ne pas prendre leurs responsabilités, les principaux fournisseurs d'accès français à Internet ont été mis sur la sellette par des associations antiracistes lundi devant le tribunal de Paris pour ce site hébergé aux Etats-Unis

Les huit associations réclament des mesures de filtrage afin d'interdire l'accès des internautes français au site hébergé actuellement par ThePlanet.com. Elles se fondent pour la première fois sur la loi pour la confiance dans l'économie numérique de juin 2004 qui permet au juge d'ordonner à l'hébergeur le retrait du site, mais aussi, "à défaut", d'en faire cesser l'accès. Cette procédure devant le juge des référés a été vivement contestée par les avocats des fournisseurs d'accès qui estiment que "l'esprit de la loi" n'est pas respecté par les associations.

Manque de responsabilités

Les avocats des associations ont justifié leur action contre les fournisseurs par les difficultés rencontrées pour obtenir le retrait du site en raison de "l'anomymat des éditeurs" et de son "nomadisme" puisqu'il change régulièrement d'hébergeur. Cette affaire est "totalement emblématique" pour justifier une action au titre de la nouvelle loi, a plaidé Me Stéphane Lilti, avocat de SOS Racisme et de l'Union des étudiants juifs de France. Pour l'association "J'accuse", les fournisseurs d'accès n'ont pas pris leurs responsabilités.

Tout en "condamnant sans réserve les propos haineux" du site incriminé, les avocats des fournisseurs d'accès ont dénoncé un "dérapage" de la procédure avec leur mise en cause "directe et immédiate" alors que la loi prévoit d'établir successivement les responsabilités, à commencer par celles des auteurs, de l'éditeur et de l'hébergeur. Les fournisseurs d'accès ont été soutenus par le ministère public qui a estimé qu'"on transgresserait" la procédure si on passait dès le début de l'affaire à la deuxième phase prévue par la loi.

Le juge se prononcera le 25 mars sur le point de savoir si l'hébergeur a été valablement contacté par les associations plaignantes et donc sur son éventuelle condamnation pour ne pas avoir empêché l'accès aux propos litigieux. Il décidera alors d'engager éventuellement la deuxième phase de la procédure contre les fournisseurs d'accès.