Contrôlé en état d'ivresse au volant de sa tondeuse

• beersheba, le 05/05/2010 à 18h22

  Actuellement , pas tellement !

• lem122, le 05/05/2010 à 13h46

  Pourtant le muguet, ça porte bonheur....

• loco6fred, le 05/05/2010 à 13h07

  Katty, l'assurance est obligatoire pour tout véhicule terrestre à moteur de manière à protéger les personnes et les biens, mais le fait d'assurer sa tondeuse ne donne pas le droit de circuler avec sur la voie publique ! En effet, la circulation sur la voie publique est soumise à l'immatriculation du véhicule !! Votre tondeuse n'ayant pas d'immatriculation vous êtes en infraction si vous roulez sur la route avec, et il vous arrivera la même chose qu'a ce monsieur, l'alcool en moins bien sur ! Ne pas confondre assurance est autorisation de circulation sur voie publique, sinon je pourrais circuler en ville avec mon 250CR (moto de cross) qui n'a ni feux, ni clignotants, ni immatriculation, mais qui est pourtant assurée !! Enfin, pour finir : "L'arrêt retient que la tondeuse, instrument du dommage, était un engin à moteur de quatre roues lui permettant de circuler, équipée d'un siège sur lequel une personne prend place pour le piloter. Et que de ces constatations et énonciations, la Cour d'Appel a exactement déduit que cet engin était un véhicule terrestre à moteur au sens de la loi du 5 juillet 1985, assujetti comme tel à l'assurance automobile obligatoire" (24 juin 2004, 2e Chambre Civile, Fonds de garantie c/ Yuceer et autres) bonne lecture.

• dominique-caen, le 05/05/2010 à 11h50

  Très onéreux la tonte de gazon, rien ne vaut la petite tondeuse à gazon traditionnelle !!! Et puis, s'il n'avait plus son permis de conduire, il pensait peut-être pouvoir circuler avec sa tondeuse à gazon-tracteur, trop drôle ! Le principal c'est qu'il n'a blessé personne, on peut en rire.

• katty2, le 05/05/2010 à 11h22

  Verbalisation justifiee en effet on ne circule pas en état d ivresse. Mais verbaliser pour un vehicule non homologué je ne comprends pas avait il trafiqué son autoporté ? J ai acheté un autoporté il y a 15 jours, l'assureur m'a demandé si je voulais l'assurer tout risque ou au tiers. j'ai une carte verte comme pour une voiture et je peux aller sur la route avec. En effet il faut savoir qu'une tondeuse autoportée est considéré comme un vehicule.

• la_guepe25, le 05/05/2010 à 11h20

  Il partait au muguet ......avec une tondeuse !!!! et ben ça chauffe en franche comté !!!!!!!!

• mc309, le 05/05/2010 à 10h13

  Voilà un fait insolite, qui me fait sourire malgrè son enorme faute. Il risque de payer cher son débordement.

• loanne8, le 05/05/2010 à 09h23

  De mieux en mieux....................

• apps-50000eur, le 05/05/2010 à 08h24

  C'est la tonte des neiges

• docash, le 04/05/2010 à 23h13

  Même à pieds ou a vélo

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