Une suite aux Misérables? Pourquoi pas...

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Ils estiment que les ouvrages portent atteinte à la mémoire de leur ancêtre. La Cour de cassation a débouté mardi les héritiers de Victor Hugo qui avaient intenté une action contre deux livres présentés comme la suite des Misérables et édités par Plon.

Le 31 mars 2004, la cour d'appel de Paris avait condamné la maison d'édition à verser un euro symbolique de dommages-intérêts aux héritiers de l'écrivain ainsi qu'à la Société des gens de lettres pour avoir publié deux romans intitulés Cosette ou le temps des illusions et Marius ou le fugitif, qui se présentaient comme une suite des Misérables. Dans son arrêt, la cour d'appel avait estimé qu'"aucune suite ne saurait être donnée à une oeuvre telle que Les Misérables, à jamais achevée". Les éditions Plon avaient formé un pourvoi en cassation contre cette décision.

La procédure judiciaire n'est pas terminée

Dans un arrêt rendu mardi, la 1ère chambre civile de la Cour de cassation a annulé la décision rendue par la cour d'appel de Paris. "En statuant ainsi, par des motifs inopérants tirés du genre et du mérite de l'oeuvre ou de son caractère achevé, et sans avoir examiné les oeuvres litigieuses ni constaté que celles-ci auraient altéré l'oeuvre de Victor Hugo ou qu'une confusion serait née sur leur paternité, la cour d'appel (...) a violé le code de la propriété intellectuelle", affirme la décision de la haute juridiction. En clair, la cour d'appel ne pouvait décider qu'écrire la suite des Misérables constituait par principe une atteinte au droit moral de Victor Hugo.

Pour sanctionner les ouvrages publiés par Plon, il aurait fallu qu'elle examine le contenu de ceux-ci. En cassant l'arrêt de la cour d'appel, la Cour de cassation ne met pas fin au litige. Ce dossier doit en effet être désormais réexaminé par la cour d'appel de Paris qui le jugera dans une autre composition.

D'après agence