Le juge va trancher dans le duel Besancenot/Taser

Images d'archives © LCI/AFP

Les propos d'Olivier Besancenot au sujet du Taser, accusé par le leader trotskiste d'avoir provoqué des morts, sont-ils diffamatoires ? Réponse ce lundi, avec la décision qui va être rendue par la 17e chambre civile du tribunal de grande instance de Paris.
 
Concrètement, SMP Technologies, la société qui importe le Taser en France, reproche au dirigeant trotskiste d'avoir affirmé sur son blog, en juin 2007, que les pistolets à impulsions électriques "auraient probablement déjà fait taire plus de 150 personnes aux USA", propos qu'il avait réitérés dans une interview au quotidien 20 minutes. C'est "dans un but de santé publique" que la société SMP Technologies dit avoir "été contrainte et forcée de saisir le tribunal". Dénonçant des "contrevérités", elle assure que le Taser est bien "une technologie non mortelle révolutionnaire". La société, qui avait assigné Olivier Besancenot en diffamation, lui a réclamé 50.000 euros de dommages et intérêts, soit la même somme qu'au Réseau d'alerte et d'intervention pour les droits de l'Homme (RAID-H), également poursuivi par SMP Technologies pour avoir "dénigré" le Taser et en avoir fait un engin de mort.

"Un débat qui dépasse les frontières nationales"

Mais précisément, dans cette deuxième affaire, SMP Technologies a été déboutée de son action contre le RAID-H, ce qui fragilise d'autant sa position face aux propos d'Olivier Besancenot. Si dans le cas du leader trotskiste, il s'agissait de dénoncer des écrits publiés sur un blog, dans le cas du Réseau d'alerte et d'intervention pour les droits de l'Homme, l'objet du litige était une affichette publiée en avril 2007 sur le site de RAID-H. L'association y qualifiait notamment le Taser de "dernière gégène au pays des droits de l'Homme" et y diffusait un flyer intitulé "Electrochoc", appelant à une soirée anti-Taser. On pouvait y voir un robot tenant un pistolet Taser et arborant sur son torse une cible, dans laquelle était dessiné le corps d'un homme mort.
 
Considérant que SMP Technologies ne détient "aucun droit sur la marque Taser", déposée aux Etats-Unis en 2003, la 17e chambre civile avait jugé qu'elle était "irrecevable à agir en dénigrement de la marque Taser". Et pour le tribunal, les propos litigieux "n'apparaissaient pas, au-delà des formules chocs utilisées, et s'agissant d'une association oeuvrant dans un but d'intérêt général et de santé publique, à l'occasion d'un débat qui dépasse les frontières nationales, comme constitutifs d'un abus de la liberté d'expression".

Sur ce dossier opposant défense de l'image d'une marque et liberté d'expression plane par ailleurs l'autre affaire Taser-Besancenot : celle concernant des accusations d'espionnage envers le porte-parole de la LCR, qui a déjà été marquée par la mise en examen d'Antoine Di Zazzo, le directeur de SMP Technologies. Les deux affaires sont en effet étroitement imbriquées, Antoine Di Zazzo reconnaissant avoir engagé des détectives privés afin de lui "trouver l'adresse de Besancenot" pour lui adresser son assignation. Le directeur de SMP Technologies admet également avoir demandé aux détectives de "faire des vérifications sur le patrimoine d'Olivier Besancenot", une information dont il a reconnu vouloir faire "un argument médiatique".