"Sentier II" : la Société générale relaxée

Relaxe générale pour la Société générale. La banque, son président Daniel Bouton, et trois autres cadres dirigeants, Emmanuel de Bouard, Jean-Paul Leblanc et Philippe Vigue ont été relaxés jeudi par la 11e chambre correctionnelle de Paris, qui avait à juger 151 prévenus et quatre banques soupçonnés d'être impliqués dans un vaste trafic de chèques entre la France et Israël de 1996 à 2001. La SG en tant que personne morale et les quatre dirigeants étaient poursuivis pour blanchiment aggravé. Selon l'accusation, 210 millions de francs (32 millions d'euros) auraient circulé de 1998 à 2001 sur huit comptes détenus à la SG par sept associations ou entreprises.
  
Alors que le magistrat instructeur avait estimé que les banques avaient connaissance de l'origine frauduleuse des sommes en cause, le parquet avait au contraire considéré que cet "élément intentionnel" ne pouvait être imputé à la SG et avait requis une relaxe. Daniel Bouton a assisté au début d'audience puis s'est éclipsé sans faire de déclaration, tandis que le tribunal continuait d'égrener son jugement des 151 prévenus. Son avocat, Me Jean Veil, a salué "une décision cohérente, conforme aux réquisitions". "C'est la Société Générale qui est blanchie, ce n'est pas elle qui faisait du blanchiment", a-t-il lancé. PDG de 1997 jusqu'à mai 2008, désormais président du conseil d'administration, Daniel Bouton, 58 ans, encourait jusqu'à 10 ans d'emprisonnement et 750.000 euros d'amende. Lors de l'audience du 28 mai, le président Bouton avait défendu la politique anti-blanchiment de sa banque, fortement ébranlée en début d'année par l'affaire Kerviel.

La Société Marseillaise de Crédit condamnée

Alors que la branche française de la Barclays banque a elle aussi obtenu la relaxe, la Banque nationale du Pakistan (NBP) a, en revanche, été condamnée à une amende de 200.000  euros pour blanchiment aggravé. Deux de ses cadres ont également été condamnés, chacun à 2 ans d'emprisonnement avec sursis et 20.000 euros d'amende. Deux autres dirigeants ont en revanche été relaxés des faits de blanchiment  qui portent sur une somme de 12,4 millions de francs. La Société Marseillaise de Crédit (SMC),  écope, quant à elle, de 100.000 euros d'amende et un de ses dirigeants de huit mois de prison avec sursis.
  
L'affaire avait été révélée par l'enquête dite du "Sentier", un vaste réseau  d'escroquerie dans le quartier parisien de la confection au préjudice de banques  et d'assurances au milieu des année 90. Un procès avait abouti en 2004 à la condamnation de 85 personnes, dont  certaines figuraient dans ce nouveau dossier où les enquêteurs ont mis à jour cinq réseaux de blanchiment. Ces réseaux utilisaient des sociétés fictives et avaient recours à des bureaux de changes israéliens pour permettre à des particuliers, des chefs d'entreprise ou des responsables d'associations de dissimuler au fisc une partie de leurs revenus.

Le tribunal correctionnel a prononcé un total de 104 condamnations allant  jusqu'à quatre ans ferme, 46 relaxes et deux extinctions de l'action publique contre deux prévenus morts. Parmi les condamnés, un ancien procureur adjoint de Bobigny, révoqué en  2004, Jean-Louis Voirain, s'est vu infliger 20 mois ferme pour corruption et  trafic d'influence.