Algues vertes : la justice parisienne va mener l'enquête

Le parquet de Paris prépare l'ouverture d'une enquête judiciaire unique d'ampleur nationale sur la pollution provoquée par les algues vertes qui envahissent le littoral breton. Le parquet est saisi d'une plainte déposée par un homme victime d'un accident de cheval sur la plage de Saint-Michel en Grève (Côtes-d'Armor) le 28 juillet, apparemment causé par les effets toxiques des algues sur l'animal. Le cavalier, qui avait perdu connaissance, avait été secouru par des passants. Il porte plainte pour "blessures involontaires".

   
Ont aussi été transmises à Paris les plaintes d'environ 300 personnes visant, pour "mise en danger d'autrui", des élus et différents responsables administratifs. Ils se voient reprocher par les plaignants d'avoir accordé des autorisations d'implantations d'élevages de porcs, en négligeant la prolifération d'algues vertes qu'elles provoquaient.
 
Des assistants spécialisés travaillant pour le parquet de Paris ont commencé l'analyse de ces dossiers avant l'ouverture éventuelle d'une enquête préliminaire, a dit la porte-parole du parquet. L'ouverture d'une information judiciaire confiée à un ou plusieurs juges d'instruction pourrait suivre. Comme toujours en matière sanitaire, les poursuites seront juridiquement complexes, l'établissement d'une infraction pénale nécessitant que soit démontré un lien direct entre les dommages et les actes administratifs litigieux, ainsi qu'un manquement caractérisé à une obligation réglementaire de prudence.
   
Un rapport accablant
 
L'affaire a été relancée par le gouvernement français en août dernier après la remise d'un rapport officiel d'enquête sur l'accident du 28 juillet à Saint-Michel-en-Grève. Ce rapport a établi que le principal composé mis en évidence dans les dégagements des algues vertes, l'hydrogène sulfuré, est toxique par inhalation et présente un risque mortel en cas d'exposition de quelques minutes. Le Premier ministre François Fillon a annoncé fin août que l'Etat prendra désormais en charge le nettoyage des plages et l'élimination des algues vertes.
   
Ces "marées vertes" sont imputables aux nitrates d'origine agricole issus des engrais chimiques et des effluents des élevages locaux. Environ 60% des porcs français sont produits en Bretagne. Le phénomène est connu de très longue date et les municipalités luttaient depuis des années pour être déchargées du coût financier. Les écologistes soulignent avoir soulevé le problème en vain dès les années 1970 face aux tenants de l'agriculture intensive, subventionnée par l'Etat. Les organisations de défense de l'environnement estiment que le bon score des listes d'Europe Ecologie lors des européennes de juin a poussé les pouvoirs publics à se saisir du dossier.