Clinique du Sport : prison ferme pour deux médecins

Par TF1 News (D'après agence), le 17 mars 2010 à 05h00 , mis à jour le 17 mars 2010 à 22h30

20 ans après les contaminations de plusieurs patients par une redoutable bactérie, la justice a rendu mercredi sa décision dans ce dossier qui avait révélé le problème des maladies nosocomiales.

Clinique du Sport : la réaction de l'ex directeur condamné sélectionné dans Actualité et Actu France

Clinique du Sport : la réaction de l'ex directeur condamné - 56 s
Clinique du Sport : de la prison ferme pour deux médecins - 01 min 55 s

Les trois chirurgiens étaient notamment prévenus de "tromperie" et "blessures involontaires" pour avoir contribué, par négligence des règles sanitaires, à la propagation de la mycobactérie xenopie dans le réseau d'eau de la Clinique du Sport. Vingt ans après les contaminations de plusieurs patients de la Clinique du Sport par la redoutable bactérie, la justice a rendu mercredi son jugement. Sur le banc des prévenus, trois chirurgien qui avaient comparu en octobre dernier. Résultat : le tribunal correctionnel de Paris a condamné l'ancien directeur de la Clinique du Sport à 4 ans de prison, dont 18 mois ferme, et un autre médecin à 2 ans, dont 6 mois ferme. Tous deux, dénonçant la "sévérité" du jugement, ont aussitôt annoncé qu'ils allaient faire appel. Une peine de 8 mois de prison avec sursis a été prononcée contre le 3e médecin poursuivi, le Dr Patrick Béraud.

Le dossier de la Clinique du Sport enfin jugé

Le dossier de la Clinique du Sport enfin jugé
Vingt ans après les premières contaminations de patients par une redoutable bactérie, la justice se penche depuis mardi sur les pratiques, entre 1988 et 1993, de cet établissement réputé.
Publié le 06/10/2009

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La bactérie a provoqué chez 58 patients opérés des lombaires ou des cervicales entre janvier 1988 et mai 1993 l'apparition d'une maladie s'apparentant à une tuberculose osseuse. Une douzaine de victimes se sont constituées parties civiles.

Des responsabilités difficiles à cerner

Le tribunal est allé sensiblement au-delà des réquisitions du ministère public : une peine de 3 ans de prison dont 2 avec sursis avait été réclamée contre le Dr Pierre Sagnet, ancien directeur de la Clinique du Sport, ainsi qu'une condamnation à 2 ans de prison avec sursis contre Didier Bornert, l'un des chirurgiens de cet établissement parisien prestigieux. La peine de prison avec sursis contre le 3e médecin est en revanche conforme aux réquisitions.

Outre les conditions dans lesquelles se déroulaient certaines opérations, la justice reprochait à l'ancien directeur Pierre Sagnet d'avoir tardé à endiguer l'épidémie et à informer les patients potentiellement contaminés, alors qu'un premier cas lui avait été signalé dès 1989.

Si les débats ont clairement permis d'identifier les causes de l'infection nosocomiale, les responsabilités restaient difficiles à cerner. La mycobactérie se trouvait dans le circuit d'eau de la clinique, elle avait été transmise aux patients via les instruments chirurgicaux utilisés pour opérer. Durant tout le procès, les trois médecins ont assuré avoir appliqué les règles d'hygiène en vigueur à l'époque et utilisées "par tous, partout". Et insisté notamment sur le fait que la stérilisation du matériel ne relevait pas de la responsabilité des médecins mais de celle du personnel médical.

Par TF1 News (D'après agence) le 17 mars 2010 à 05:00

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12 Commentaires

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sneau91, le 18/03/2010 à 12h01
Bonjour, Je ne comprends pas très bien pourquoi on cherche à mettre fin à la carrière de ces médecins alors que leurs responsabilités n'est pas vraiment prouvé, c'est l'eau qui transportait la bactérie. Lorsque l'on décide de se faire opérer, on décide de prendre des risques liés à l'opération. Le choix est souvent très simple, soit on décide de rester avec une douleur ou des complications, soit on décide de se faire opérer quand le cas est possible. Tout personne qui rentre dans un hôpital pour se faire opérer sait très bien qu'elle s'expose à des risques liés à l'opération, qu'ils soient de l'anesthésie, de l'opération ou post opératoire. Lorsque nous sommes devant le chirurgien et devant le choix de faire ou de ne pas faire l'opération, le choix nous incombe. Ce n'est pas le chirurgien qui décide pour nous mais bien nous même et notre conscience. En effet, avant d'arriver devant le chirurgien, c'est tout un parcours entre les examens que l'on fait, les médecins que nous rencontrons, les conseils des amis?les risques que l'on découvre pour au final décider quand même l'opération. Le chirurgien est bien au bout de la chaine des choix que l'on décide. Et pour autant on accepte les risques avant l'opération et même ceux que l'on ignore car on se dit tous que la probabilité de succomber à l'opération est faible et nous ne pesons jamais aux risques liés aux maladies post opératoire alors que nous savons qu'elles existent. Nous disons tous cela arrive qu'aux autres? J'ai été opéré 5 fois en 8 ans et dont 3 fois à la clinique du sport et ma femme 2 fois. Nos opérations ont eu lieux après le scandale des maladies nosocomiales et pourtant malgré les évènements nous avions choisi la clinique du sport car notre choix se portait sur sa réputation et l'excellence des chirurgiens dans leurs spécialités et leurs services post opératoire. Opérer des ligaments croisés sur les deux genoux, de l'épaule et du pied, j'ai pu refaire de la course à pied de longue distance. Et je n'ai plus de problème pour le moment mais je ne peux pas en dire autant pour ma femme. Par chance je n'ai pas été contaminé par une maladie nosocomiale et je pense à ceux qui ont contractés cette maladie et à ma femme qui à des gros problèmes depuis cette opération. Si nous voulons garder nos chirurgiens en France, il faut admettre qu'ils prennent des risques comme nous et que nous serions peu être incapable de prendre leurs risques. Que leurs gestes sont toujours dans un but de nous arranger et non le contraire. Je comprend qu'il est important de connaître la cause (notamment l'eau) mais le fait de mettre fin à la carrière de ces chirurgiens ne soulagera pas la blessures cela ne fera que augmenter le prix des assurances et donc du prix des opérations comme aux USA.
khalypso, le 18/03/2010 à 06h32
Ce n'est pas les compétences "techniques" de ces médecins qui sont mises en cause , leurs gestes peuvent être efficaces Leur faute est d'avoir infecté des patients par négligence , c'est complétement différent , ce qui est impardonable Je trouve que 20 ans à attendre que justice soit faite c'est trop long pour les victimes.Il est rare que des médecins soient condamnés à la prison ferme , et j'espére que ce jugement fera jurisprudence parce qu'on ne "joue" pas avec la vie des gens .Je pense cependant que , pour les vies gachées , c'est peu quand même
gaela76, le 17/03/2010 à 22h03
J'ai été opéré trois fois en trois ans par un de ces chirurgiens (la dernière opération date du 14/01/2010) et je peux vous dire que si je revis normalement et que je peux élever mes deux filles de 5 ans et de 3 ans, c'est bien grâce à lui. gaéla76
gaela76, le 17/03/2010 à 22h00
Moi j'ai été opéré trois fois en trois ans par un de ces chirurgiens (la dernière le 14/01/2010) et je peux vous dire qu'il m'a sauvé la vie et que si je revis normalement et que je peux élever mes deux filles de 5 ans et 3 ans, c'est bien grâce à lui.
henri_bambelle, le 17/03/2010 à 18h05
20 ans seulement pour obtenir un verdict. La justice de notre pays est bien discrète sur ses performances. A l'évidence, elle préfère le marathon de l'escargot au 100m du guépard !
aldosj, le 17/03/2010 à 16h39
Bien qu'il faille punir le directeur et la clinique pour ces graves lacunes , je trouve etonnant que les chirurgiens payent pour des erreurs de sterilisation de materiel. on va finir comme aux us, ou les patients paieront des fortunes pour se faire operer pour couvrir les assurances des medecins. Simplement aller voir son medecin generaliste, coute 3 a 4 fois plus cher aux US. la principale raison: les risques de proces qu'encoure la profession medicale.
mars1394, le 17/03/2010 à 15h56
Quand la santé humaine est en jeu, les précautions et processus sécuritaires devraient être bien plus strictes que ceux en places actuellement. Mais cela a un coût et quand on voit le problème des effectifs dans les hopitaux, tout est dit ... Alors cela revient moins chère d'envoyés 2 ou 3 médecins en prison de temps en temps.
la_guepe25, le 17/03/2010 à 14h49
20 ans !!!! pour arriver à une condamnation ! c'est beaucoup trop long ...on se fiche de qui là !
baal_, le 17/03/2010 à 12h37
Ouais enfin, si les avocats font des assignations avec conclusion de 75 pages chacun (pas vraiment utile mais c'est pour justifier ses honoraires), citation des uns et des autres, victimes, ayant droits, experts, parties à l'étranger avec demande de traduction, délais supplémentaires, avec renvoi parce qu'y en a un qui peut pas être là, renvoi pour expertise, renvoi pour transports dans les lieux, etc ... Ce genre de dossier compliqué et médiatisé prend toujours beaucoup de temps. Mais les parties et (surtout) leurs représentants ont souvent une bonne part de responsabilité. Moi ce qui m'épate c'est qu'on ait autant de détails sur la procédure, mais pas le tribunal qui va statuer ... ;)
baal_, le 17/03/2010 à 12h33
Est ce que la bactérie va aller en prison ? :p