Arche de Zoé : gracié, Alain Péligat veut "laver son honneur"

"Je ne vais pas accepter d'être condamné alors que je n'ai rien fait, je suis parti faire de l'humanitaire et non enlever des enfants", a déclaré lundi Alain Péligat, ex-logisticien de l'Arche de Zoé. Avec cinq autres membres de l'organisation non-gouvernementale (ONG) française, dont son président, Eric Breteau, Alain Péligat, longues moustache et cheveux blonds, avait été condamné en décembre 2007 à huit ans de travaux forcés par la Cour criminelle de N'Djamena pour la "tentative d'enlèvement" vers la France de 103 enfants.

 
Présentés par l'ONG comme des orphelins du Darfour, région soudanaise frontalière du Tchad en proie à la guerre civile, ces enfants qu'elle prétendait "sauver" s'étaient avérés tchadiens pour la plupart, et pas orphelins. L'opération, stoppée in extremis, avait viré au scandale retentissant. Transférés en France, les six condamnés avaient vu leur peine commuée en janvier 2008 par le tribunal de Créteil en huit ans d'emprisonnement, avant d'être graciés par le président tchadien Idriss Deby.

Il plaide pour un procès équitable
 
Ils avaient fait appel de la décision du tribunal, mais cinq d'entre eux s'étaient ensuite rangés à l'avis de la cour d'appel jugeant leur démarche sans objet puisqu'ils étaient graciés. Alain Péligat, lui, affirmant vouloir "laver son honneur", n'a pas voulu en rester là. "Nous avons fait un pourvoi et obtenu l'annulation de cette décision en cassation", explique depuis Reims son avocat, Me Simon Miravete. Son client n'a pas bénéficié au Tchad d'un procès équitable, ce qu'il plaidera de nouveau devant la cour d'appel de Paris si l'affaire en vient au fond, dit-il.
 
Il pourrait toutefois ne pas avoir à le faire si la cour donne suite à la "question prioritaire de constitutionnalité" qu'il lui a soumise, profitant de la récente possibilité pour tout justiciable de saisir le Conseil constitutionnel. Par cette "QPC", l'avocat conteste le fait que les membres de l'Arche de Zoé "ont été placés en détention à leur retour du Tchad sur décision du seul procureur de la République". Si la cour d'appel accepte de la transmettre à la Cour de cassation (étape intermédiaire avant le Conseil constitutionnel), "le débat s'arrête là", précise l'avocat, décidé en revanche à saisir la Cour européenne des droits de l'Homme (CEDH) s'il n'obtient rien de la justice française. Il sera fixé sur cette "QPC" le 22 septembre prochain.
 
Quoiqu'il arrive, cette démarche isolée d'Alain Péligat n'a rien à voir avec l'enquête ouverte par la justice française pour "escroquerie", "aide au séjour irrégulier de mineurs étrangers" et "exercice illégal de l'activité d'intermédiaire en vue d'adoption". Le parquet devrait prendre mi-septembre ses réquisitions dans ce volet de l'affaire, pour lequel quatre membres de l'ONG, dont Alain Péligat, ont été mis en examen.