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© eTF1Après avoir mené plusieurs jours de bataille procédurale à l'audience, notamment à coups de Questions prioritaires de constitutionnalité, les sept prévenus de la branche parisienne de l'Eglise de Scientologie et leurs avocats ont décidé jeudi de quitter leur procès en appel pour "escroquerie en bande organisée". La présidente de la cour d'appel de Paris, Claudine Forkel, a aussitôt annoncé que le procès, qui avait débuté le 3 novembre et doit s'achever le 1er décembre, se poursuivrait néanmoins.
La Scientologie française condamnée pour escroquerieLa Scientologie française condamnée pour escroquerie
La cour d'appel de Paris a condamné jeudi les deux principales structures françaises de l'Eglise de scientologie à une amende totale de 600.000 euros, pour "escroquerie en bande organisée".
Publié le 02/02/2012
La Scientologie rejugée pour escroquerie en bande organisée
La branche parisienne de l'Eglise de scientologie, qui aurait profité de la vulnérabilité de plusieurs anciens adeptes pour leur soutirer de fortes sommes d'argent, est rejugée pour escroquerie en bande organisée à partir de jeudi devant la cour d'appel de Paris.
Publié le 03/11/2011Scientologie : une amende, mais pas de suspension
La justice a condamné mardi l'Eglise de Scientologie à 600 000 euros d'amende pour escroquerie en bande organisée mais l'autorise à poursuivre ses activités.
Publié le 27/10/2009
La Scientologie sauvée par une "erreur" de l'Etat ?
<b>Interview -</b> Olivier Morice, avocat des partes civiles au procès de la Scientologie, s'insurge contre le vote en catimini d'un texte qui empêcherait la dissolution de la secte.
Publié le 14/09/2009
"Nous décidons la mort dans l'âme de renoncer à notre mission", a déclaré peu après le début de l'audience Me Jean-Marc Florand, l'un des avocats de l'Association spirituelle de l'Eglise de Scientologie Celebrity Centre. Tous ses confrères de la défense se sont associés à cette déclaration et ont quitté la salle. Après une suspension d'audience, les prévenus ne sont pas revenus non plus. "Ce n'est absolument pas une dérobade", a affirmé devant la presse le porte-parole de l'association, Eric Roux, expliquant : "Nous cessons de cautionner un procès faussé et inéquitable, dans lequel les droits élémentaires de la défense ne sont pas entendus".
Depuis le début du procès, la défense avait soulevé plusieurs points de droit susceptibles d'entraîner un report du procès mais tous avaient été rejetés. Pour Me Olivier Morice, avocat de l'association de lutte contre les sectes Unadfi, partie civile, "les avocats de la scientologie ont pris la poudre d'escampette, c'est-à-dire qu'ils fuient leurs responsabilités". C'est, selon lui, "un signe de très grande faiblesse" et la manifestation d'"un profond mépris pour la justice".
Les deux principales structures de la Scientologie française - le Celebrity Centre et sa librairie SEL - avaient été condamnées à de lourdes amendes (respectivement 400.000 et 200.000 euros) lors du procès en première instance, en 2009. Cinq scientologues, dont le "dirigeant de fait" du mouvement parisien, Alain Rosenberg, avaient écopé de prison avec sursis et d'amendes et avaient également fait appel. Considéré comme une religion aux Etats-Unis, le mouvement fondé en 1954 par l'écrivain américain de science-fiction Ron Hubbard a été classé parmi les sectes, en France, dans un rapport parlementaire de 1995. Il revendique 12 millions d'adeptes dans le monde et 45.000 dans l'Hexagone.
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