Retour MYTF1
Chaque année, entre 4000 et 5000 couples ou personnes seules adoptent un enfant en France, dont 3000 à 4000 sont nés à l'étranger. "Le chemin parcouru entre le désir d'adoption et l'annonce qu'un enfant vous attend est long, les abandons ou refus sont nombreux, et finalement, un candidat sur deux réalise son projet", selon une enquête de l'Institut national des études démographies publiée dans sa revue Populations. Le tribunal administratif de Besançon a donné son feu vert mardi à Emmanuelle B. pour adopter un enfant en annulant les décisions du Conseil général du Jura qui lui refusait l'agrément. Le tribunal administratif de Besançon doit rendre sa réponse mardi sur le recours d'Emmanuelle B. à qui le Conseil général du Jura refuse l'adoption d'un enfant, malgré un arrêt européen en sa faveur.
Plus d'infosL'institutrice homosexuelle peut adopter
L'institutrice homosexuelle va-t-elle pouvoir adopter ?
L'enquête, menée dans dix départements et portant sur les démarches achevées en 2001 et 2002, a été difficile à mener, souligne son auteur, Catherine Villeneuve-Gokalp, les statistiques étant rares, concernant notamment les abandons en cours de démarche, qui s'avèrent assez nombreux.
L'institutrice homosexuelle peut adopterTrès redouté des postulants, l'agrément est pourtant accordé à trois candidats sur quatre. Et si le candidat n'a pas l'agrément, c'est plus souvent pour cause d'abandon (16% des cas) que de refus (8%). Les candidats abandonnent pour cause de grossesse ou de séparation du couple, mais plus souvent par découragement ou remise en question de leur désir d'enfant, après les entretiens avec le psychologue.
Au moins trois ans d'attente
La durée de la procédure d'agrément varie entre 6 et 11 mois selon les départements. Les raisons des refus sont souvent peu explicites. 55% des refus sont justifiés par "une perception insuffisante de la spécificité de l'enfant adopté". Sinon, sont évoqués un projet "prématuré", une différence d'appréciation entre les parents, ou le deuil de l'enfant biologique non réalisé. Le célibat ou l'âge ne peuvent être légalement des raisons de refus.
Une fois l'agrément obtenu, le délai est en moyenne de 24 mois avant l'accueil de l'enfant, mais un tiers des personnes ayant reçu l'agrément ne voit pas son projet aboutir. Certains, à ce stade encore, abandonnent, découragés par les longues démarches, les déplacements obligatoires et coûteux. Pour une adoption à l'étranger, de nombreux pays en effet exigent que les parents viennent eux-mêmes chercher l'enfant, et la durée du séjour peut atteindre plusieurs semaines. Entre 8 et 15% d'entre eux voient expirer le délai de 5 ans de la validité de leur agrément, sans qu'ait abouti la démarche.
Si la moitié des premières demandes se termine pas une adoption, les chances sont accrues pour les demandes suivantes (trois quarts de réussites dans ces cas-là), en particulier parce que les parents adoptants, mieux informés, plus sûrs d'eux, abandonnent moins souvent les démarches.
Couples sans enfant les mieux placés
Ce sont les couples sans enfant biologique qui ont le plus de chances de réaliser leur projet. Peu nombreuses à entreprendre les démarches (une demande d'adoption sur dix est présentée par une femme seule), les personnes ne vivant pas en couple ont une chance sur trois d'adopter, la différence avec le couple jouant pour l'obtention de l'agrément, mais pas ensuite.
L'âge joue aussi, comme les catégories socio-professionnelles (les personnes les plus favorisées ayant plus de chance d'adopter) ou le département de résidence. Malgré les obstacles et les inégalités face à l'adoption, le nombre de postulants augmente constamment. Quelque 25000 personnes attendent un enfant et chaque année, quelque 8000 nouveaux agréments sont délivrés.
Chargement en cours...
