Amendes pour téléchargement abusif

Aux Etats-Unis, les industries de la musique et du cinéma ont décidé de lutter contre le piratage en s’attaquant aux sociétés qui administrent les réseaux de peer-to-peer ("particulier à particulier", réseaux d’échanges de fichiers ). Au Danemark, on a décidé de jouer la carte de la dissuasion, en s’attaquant directement aux particuliers.

25$ pour un film

L’organisation AntiPiratGruppen, liée aux industries de la musique, du cinéma et du logiciel danoises, emploie six personnes chargées de parcourir le net à la recherche d’activités illégales. Ils ont commencé par chercher sur les réseaux peer-to-peer l’identité de plusieurs utilisateurs. Puis, soutenue par une décision de justice, l'organisation a demandé aux fournisseurs d’accès de leur fournir le nom et les coordonnées des internautes ainsi ciblés.

Elle a ensuite envoyé des mails à ces derniers, dans lesquels elle détaillait les fichiers téléchargés, expliquait que ceux-ci étaient protégés par copyright, et demandait le paiement de sommes forfaitaires : 40$ pour un jeu vidéo, 25$ pour un film, 8$ pour un album.  S’ils ne payaient pas, menaçait-elle, elle attaquerait ces pirates en justice.

Objectif : dissuasion

Le montant des amendes allait de 130$ à 13.300$, réclamés à un DJ qui détenait plus de 3,200 mp3 sur son disque dur. La moyenne des amendes se situaient autour de 400$, que l’organisme promettait de réduire de moitié si les internautes payaient avant le 1^er décembre et effacaient les fichiers illégaux. Sur 150 personnes visées par ces mails, 75 ont payé avant la date limite et, d’après AntiPiratGruppen, il est désormais plus difficile de trouver des morceaux ou des logiciels danois sur Kazaa.

Le but de cette opération n’est visiblement pas de punir tous les utilisateurs des réseaux peer-to-peer, mais de faire comprendre que l’on peut être retrouvé et puni pour avoir téléchargé illégalement des fichiers : l’organisme compte ainsi sur l’effet dissuasif de son opération pour réduire le piratage. Cette pratique n’est cependant pas sans ambiguités. Il est par exemple difficile de prouver à distance qu’un fichier téléchargé l’a été illégalement, et la question fait actuellement débat au Danemark, de savoir si ce que fait un particulier sur Internet ressort de sa vie privée ou non.