Les fournisseurs d'accès, nouvelles cibles des majors

La Recording Industry Association of America (RIAA, syndicat de l'industrie du disque américaine) a gagné mardi une nouvelle bataille dans sa lutte contre le piratage. Suite à une de ses plaintes, un juge fédéral américain a ordonné à l'opérateur Verizon de fournir l'identité d'un de ses abonnés, qui a téléchargé 600 fichiers illégaux en une seule journée.

Plus d'impunité ?

Verizon compte faire appel de cette décision. Pour la vice présidente de l'opérateur, elle pourrait avoir "d'étranges conséquences pour les consommateurs, les fournisseurs d'accès et le développement de l'Internet. Cela pourrait freiner l'usage de l'Internet, des emails et l'échange de fichiers entre particuliers". Pour la RIAA, en revanche, cette décision pourrait être bénéfique : elle fait ainsi savoir aux pirates qu'ils ne peuvent télécharger des fichiers illégaux en toute impunité.

Mais de là à attaquer systématiquement les particuliers, il y a un pas que la RIAA ne franchira peut-être pas. Dans d'autres pays, les majors peuvent déjà obtenir, sur injonction d'un juge, l'identité d'un internaute enfreignant la loi.

Sale boulot

Parmi ces pays… la France. "Les ayant-droit peuvent obtenir dans la journée une ordonnace demandant l'identification d'un utilisateur. Ils sont parfaitement au courant, mais ils ne le font pas", explique Jean-Christophe Le Toquin, délégué permanent de l'Association des Fournisseurs d'Accès. Il s'agit en effet de ne pas s'aliéner une frange de consommateurs potentiels. Faute de s'attaquer directement aux pirates, les majors aimeraient donc que les FAI fassent le sale boulot pour elles.

Ainsi Hilary Rosen, présidente de la RIAA, a-t-elle proposé dimanche l'imposition d'une taxe que les fournisseurs d'accès paieraient pour compenser le piratage de musique sur les réseaux de peer-to-peer. Vive réaction des fournisseurs américains : "feriez-vous payer les constructeurs d'autoroutes parce qu'ils construisent des voies qui peuvent être empruntées par des trafiquants de drogue ?" ironisait l'un d'eux auprès de Wired.

Le filtrage ? Irréaliste

En France, plutôt que faire payer les fournisseurs d'accès, on veut les faire travailler. Pascal Nègre a évoqué récemment un filtrage des accès au niveau des FAI. "Proposition totalement irréaliste", réagit Jean-Christophe le Toquin : "une collaboration para-légale ne peut-être une solution contre le piratage". Les filtres seront d'une part longs à mettre en place, explique-t-il : "il faudra une décision judiciaire pour chaque demande de coupure. Va-t-on demander à un juge d'examiner le contenu de milliers de sites, qui contourneraient en outre les filtres qui leur seraient imposés ?".

Les majors voudraient de la répression, certes, mais "sans se mouiller". "Ils voudraient qu'on soit, pour eux, justiciers et nettoyeurs du net". Les fournisseurs d'accès préfèrent miser sur l'amélioration de l'accès aux contenus légaux. "Ça avance enfin, reconnaît J-C le Toquin. Mais encore trop lentement".