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© INTERNEGrande victoire pour les logiciels de peer-to-peer. Un juge fédéral américain a décidé que deux sociétés offrant des programmes de ce genre ne pouvaient être tenues responsables de l'utilisation frauduleuse qu'en faisaient la majorité de leurs utilisateurs.
Comme les photocopieuses
Les logiciels de peer-to-peer permettent à des particuliers de s'échanger gratuitement toutes sortes de fichiers. Parmi ceux qui circulent ainsi sur les réseaux, de nombreux sont des œuvres protégés, donc échangés illégalement. Une plainte collective avait été lancée par plusieurs studios hollywoodiens et la plupart des majors du disque contre deux sociétés productrices de tels logiciels : Grokster et Streamcast.
Le juge Wilson, chargé de l'affaire, a estimé d'une part que les deux logiciels avaient également une utilité licite. D'autre part, leurs services étant décentralisés, le juge a décidé qu'elles ne pouvaient pas contrôler l'utilisation qu'en faisaient leurs utilisateurs, qu'elles ne pouvaient donc pas être tenus responsables de l'usage frauduleux que certains en faisaient.
"Grokster et Streamcast ne sont pas bien différentes des entreprises qui vendent des magnétoscopes ou des photocopieurs, qui peuvent également être utilisés à des fins frauduleuses", mais ne sont pas interdites, a expliqué le juge Wilson. Une référence évidente au cas historique du procès lancé par les studios hollywoodiens contre Sony lors de l'apparition du magnétoscope. Un tribunal avait alors décidé que Sony ne pouvait être responsable des copies illégales que les particuliers pouvaient faire.
Les utilisateurs, nouvelles cibles ?
"On ne peut pas bannir une technologie parce qu'elle menace un vieux modèle de distribution. Il est bon de voir un tribunal reconnaître cela", s'est félicité l'avocat de Grokster. Il risque d'être désormais difficile pour l'industrie de l'entertainment de s'attaquer à d'autres logiciels du même type.
Mais si les majors et les studios ont prévu de faire appel, on craint surtout qu'elles ne changent de stratégie en décidant désormais de s'attaquer directement aux particuliers. A Washington, un autre juge fédéral, a estimé que le fournisseur d'accès américain Verizon devait révéler à la RIAA (syndicat des majors) l'identité de deux de ses abonnés utilisateurs des réseaux peer-to-peer sous 15 jours. Une décision qui risque d'encourager les mesures dissuasives de ce type.
