Metrobus débouté, Ouvaton essoufflé

Par Christophe ABRIC, le 02 février 2004 à 18h24 , mis à jour le 02 février 2004 à 22h05

La régie publicitaire de la RATP, qui réclamait de l'hébergeur Ouvaton des renseignements sur les initiateurs du site Stopub, a été déboutée de ses demandes par le juge des référés du tribunal de Paris.

Casseurs de pub © INTERNE

Alexis Braud, responsable de la coopérative d'hébergement de sites web Ouvaton, semble soulagé : le cauchemar est pour lui terminé. L'affaire qui l'opposait à Metrobus depuis de longues semaines s'est conclue ce lundi par une décision du juge des référés du tribunal de Paris, qui a débouté la régie publicitaire de la RATP de ses demandes.

"Cela nous coûte cher"

Afin de lutter contre le mouvement anti-publicité qui sévissait dans les couloirs du métro, Metrobus avait dans un premier temps demandé à Ouvaton de lui fournir les informations qui lui permettraient de retrouver ses initiateurs, qui ralliaient ses "activistes" via le site stopub, hébergé par la coopérative. Ouvaton s'était exécuté, mais Metrobus ne s'estimait pas satisfait, réclamait encore plus d'informations, et accusait l'hébergeur de complicité et de résistance abusive (voir notre article Metrobus-Ouvaton, acte II).

Le juge des référés a estimé qu'il n'était pas établi qu'Ouvaton disposait  d'autres éléments et que Métrobus, avant la fermeture du site, n'avait pas "jugé  utile de recueillir par elle-même certaines données disponibles sur internet et  de les exploiter pour tenter l'identification". Il a débouté Metrobus.

Alexis Braud craignait qu'une victoire de Metrobus ne "crée une jurisprudence néfaste". Le voilà donc soulagé : "la loi du plus fort n'a pas toujours le dernier mot", se réjouit-il. Seulement, cette affaire aura coûté cher à la coopérative : 10000 euros, dont la justice n'a pas exigé le remboursement à Metrobus. "Cela nous coûte cher, commente Alexis Braud, mais nous sommes fiers d'avoir évité la naissance d'une telle jurisprudence".

Appel à solidarité

Aujourd'hui, pour l'hébergeur, il va s'agir de tenir le coup. Alexis Braud entend lancer un appel à la solidarité des internautes : "je ne souhaite pas des dons, mais des sociétaires. Des personnes qui participent activement à notre coopérative, l'aident à se développer, à rester un espace de débat et de lutte contre la force économique".

Par Christophe ABRIC le 02 février 2004 à 18:24
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