Téléchargement : Alain devra payer 10.200 €

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Alain, professeur de lettres âgé de 28 ans, avait comparu devant le TGI de Cergy-Pontoise en décembre dernier pour avoir téléchargé près de 10.000 titres de musique sur les réseaux peer-to-peer. Son cas avait été fortement médiatisé, la nouvelle de la perquisition dans son appartement ayant précédé de peu la première vague de poursuites lancées par l'industrie du disque contre ceux qu'elle appelle "pirates".

Ce jeudi, Alain a été condamné à 3.000 euros d'amende avec sursis et à un total de 10.200 euros de dommages et intérêts : 1200 euros pour les labels indépendants, 3000 euros pour le SNEP, 6000 euros pour la SACEM et la SDRM. L'amende est plus forte que celle demandée par le procureur, mais elle reste soumise à un sursis. Les dommages et intérêts sont eux plus légers, les avocats des parties civiles ayant réclamé lors de l'audience une somme assez proche des 30.000 euros. Il faut ajouter à cela plus de 4.000 euros de frais de justice, soit une facture de près de 15.000 euros.

Pas d'inscription sur le casier

Maître Cahen, avocat d'Alain, nous a expliqué que le juge s'était "trouvé très clément, surtout en regard de la loi pénale". Sur les dommages et intérêts, en revanche, même si le montant est bien inférieur à celui réclamé, elle "estime que c'est une somme lourde à porter pour un enseignant". Au final, si elle ne sait pas encore si son client fera appel, elle déplore que "pas une fois, le jugement ne précise qu'Alain ne commercialisait pas les fichiers téléchargés".

Alain devra en outre payer les frais de deux publications du jugement dans la presse. En revanche, ce jugement ne sera pas porté sur son casier judiciaire. La SCPP, le SNEP et la SACEM n'ont pas désiré communiquer au sujet de ce jugement.

Manifeste

Ce n'est sans doute pas un hasard : cette décision tombe le même jour qu'un nouveau manifeste contre la répression. Baptisé "Tous pirates" et lancé par le Nouvel Observateur, ce texte réclame l'ouverture d'un débat sur le téléchargement et les nouveaux modes de consommations de la musique, "qui propose des réponses adaptées à notre époque". Il a été signé par de nombreuses personnalités, parmi lesquelles des politiques (Ségolène Royal, Dominique Voynet, Christian Paul…) et des artistes (Matthieu Chédid, Manu Chao, Bénabar, Jean-Louis Aubert…). A savoir : Ariel Wizman, qui avait prêté sa voix à une campagne du ministère de l'Industrie contre le téléchargement, fait partie des signataires.