L'avenir des blogs dans les mains de la justice française

Presse-citron.net est l'un des tous premiers blogs français, selon le classement Wikio. © DR

L'avenir du web 2.0 en France pourrait se jouer mercredi au tribunal de grande instance de Nanterre, en région parisienne. Eric Dupin, l'un des blogueurs les plus influents du moment, est assigné en référé par un cabinet d'avocats parisiens représentant les intérêts d'Olivier Martinez.

Motif : le blogueur a mis en ligne un lien vers un blog qui évoquait la vie privée de l'acteur. Pour ce "grave préjudice", à la suite duquel le plaignant est "particulièrement choqué, blessé (...)", le cabinet réclame près de 35.000 euros de dommages et intérêts à Eric Dupin, explique ce dernier sur son blog, Presse-Citron.net (1).

"Le lien est paru sur Fuzz.fr, un agrégateur de liens que j'ai créé et dont le contenu est proposé par les internautes", précise Eric Dupin à LCI.fr. Entre 100 et 150 liens sont ainsi mis en ligne chaque jour et les utilisateurs votent pour les liens qu'ils apprécient - et donc les articles vers lesquels ils mènent. "En janvier dernier, un internaute a publié un lien sur la vie privée de cet acteur, renvoyant vers un article dans un blog people bidon, poursuit le blogueur. L'info a dû être vue par quelques dizaines de personnes au maximum. Et c'est pour ce lien que je suis poursuivi."

Liberté et vie privée

"Quel que soit le support - papier, télévision, multimédia... -, vous avez une liberté d'expression mais elle est soumise à des règles légales, notamment au respect de la vie privée et du droit à l'image, souligne à LCI.fr Me Emmanuel Asmar, avocat de l'acteur. Dès lors que vous publiez une information, votre responsabilité est engagée." "Tout le monde a le droit au respect de la vie privée, internet n'est pas une zone de non-droit", souscrit le blogueur. Et de dénoncer les "sites d'infos people faits à la va-vite, pour gagner de l'argent".

Toutefois, Eric Dupin met en avant sa simple qualité d'hébergeur et non d'éditeur, ni de modérateur, ce qui, selon l'article 6 de la Loi sur la confiance dans l'économie numérique, le dédouane de toute responsabilité sur les liens proposés par les internautes. "A partir du moment où le tri [des liens mis en ligne, NDLR] est possible, il y a responsabilité, rétorque Me Asmar. Et ce tri est possible sur Fuzz.fr puisque vous n'y verrez pas de liens renvoyant vers des sites pédophiles ou portant atteinte aux bonnes mœurs. En tout cas, je l'espère !"

"Traînée de poudre"

Evoquant les "20.000 abonnés donc lecteurs plus ou moins actifs" de Fuzz.fr, l'avocat parisien fait remarquer que la mise en ligne d'une information, qu'elle soit vraie ou fausse, "peut se répandre comme une traînée de poudre en 20 minutes sur internet". L'assignation relève par ailleurs que la "société défenderesse [celle d'Eric Dupin, NDLR] n'hésite pas à attiser la curiosité du public (...) et ce, dans le seul objectif d'accroître son chiffre d'affaire". Réponse de l'intéressé : "Fuzz.fr ne me rapporte quasiment rien !".

Au-delà de l'argumentation juridique, le blogueur déplore que les avocats de l'acteur n'aient jamais cherché à entrer en contact avec lui avant d'envoyer un huissier pour lui remettre cette assignation. "J'aurais supprimé le lien immédiatement, souligne-t-il. D'ailleurs, je l'ai supprimé et j'ai même fermé Fuzz.fr, pour montrer ma bonne volonté."

Mobilisation 2.0 

Reste le montant des dommages et intérêts demandés : "35.000 euros, cela représente un an de salaire pour moi, lâche Eric Dupin. Si je suis condamné, je m'en relèverai difficilement." C'est "un signe fort", reconnaît Me Asmar : "Nous disons aux internautes : ‘Attention, soyez responsables'" Mais il tempère : si le jugement ouvre des droits à réparations, leur "montant est soumis à la sagesse et à l'appréciation du tribunal qui prendra en compte le préjudice, le trafic de Fuzz.fr et, évidemment, la situation économique du défendeur". Traduction : les représentants de l'acteur ne cherchent pas à s'acharner financièrement sur le blogueur. "Nous n'avons pas la prétention d'être des redresseurs de tort, ni vocation à devenir une police [du web, NDLR]", assure l'avocat, réfutant de vouloir faire un exemple à travers le cas d'Eric Dupin.

Ce n'est pas le sentiment de nombreux internautes qui se sont mobilisés en faveur du blogueur. Entre soutien, conseils, colère et appel au boycott de l'acteur, plus de 170 sites ont relayé l'information. Une page spéciale s'est même ouverte sur FaceBook. "Tout le monde n'attend que ça, de savoir qui m'attaque, pointe le blogueur. Bien que rien ne me l'interdisait légalement, je n'ai pas voulu révéler tout de suite le nom de l'acteur." La révélation est finalement intervenue la veille de l'audience. "Si le fait de défendre le droit à la vie privée génère un boycott, que voulez-vous y faire ?", soupire Me Asmar, qui regrette que son action puisse être mal vécue par les internautes.

"Avec ce procès, un curseur [sur la liberté d'expression sur internet, NDLR] est en train de se mettre en place", affirme pour sa part Me Gérald Sadde, l'avocat d'Eric Dupin. Si la justice tranche en faveur de l'acteur, "tout le web communautaire français sera touché, estime-t-il. On va prendre du retard vis-à-vis des autres pays. Cela va être délétère pour le milieu des affaires et du net." Après "l'affaire Dahan" (2), le cas Fuzz.fr pourrait bien dessiner le paysage futur du web 2.0 à la française.
 
(1) D'autres sites auraient également été assignés devant la justice pour les mêmes motifs, selon une de nos sources.
(2) Le 28 février dernier, le tribunal de grande instance de Nanterre a condamné le site lespipoles.com pour un lien renvoyant sur le site internet de Gala dans lequel il était question de la vie privée d'Olivier Dahan, le réalisateur de La Môme. Le cinéaste était également défendu par le cabinet Asmar & Assayag.