Des milliers de chansons piratées : 2 mois avec sursis

le 25 juin 2009 à 22h56 , mis à jour le 25 juin 2009 à 23h07

Un internaute a été condamné jeudi en correctionnelle à 2 mois de prison avec sursis et mise à l'épreuve pour avoir téléchargé illégalement via le logiciel e-Mule des milliers de chansons.

(photo prétexte) © TF1/LCI

Alors qu'Hadopi a été présenté mercredi en conseil des ministres, un internaute a été condamné jeudi par le tribunal correctionnel de Vannes à 2 mois de prison avec sursis et mise à l'épreuve pour avoir téléchargé illégalement des milliers de chansons, ainsi que plus de 400 films et séries, a-t-on appris auprès de son avocat. Le parquet avait requis la même peine. L'homme, un quinquagénaire, a par ailleurs été condamné à verser 33.000 euros de dommages et intérêts aux industries du disque et du film, a indiqué Me Philippe Laudrain.

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Parmi les 274 albums piratés figurent entre autres "l'intégral de Pascal Obispo, de Céline Dion, des Beatles, ou encore de Polnareff", et parmi les séries "des épisodes de Joséphine ange-gardien", a énuméré son avocat. "Il y a cela sur tous les ordinateurs des mômes en ce moment", a-t-il ajouté, en précisant qu'une partie des fichiers avaient été téléchargés par les enfants du prévenu. Ces fichiers téléchargés via le logiciel e-Mule avait été découverts incidemment lors d'une perquisition menée dans le cadre d'une instruction recherchant des éléments pour des faits d'escroquerie.

Déjà deux précédents

Les 19 parties civiles, dont la Fédération nationale de distributeurs de films, le syndicat de l'édition vidéo numérique, plusieurs sociétés d'édition vidéo (Sony, Paramount...), la Sacem, la Société civile des producteurs phonographiques (SCPP) ont obtenu au total 33.000 euros de dommages et intérêts. La SCPP devra toucher la plus grosse part, un peu plus de 17.000 euros, a-t-on indiqué de même source.

En janvier 2007, le tribunal correctionnel de Nantes avait aussi condamné un internaute à deux mois de prison avec sursis pour avoir téléchargé environ 400 films. Quelques semaines plus tôt, le tribunal de Rennes s'était montré clément en condamnant à une amende de 1.200 euros avec sursis une jeune femme, devenue le symbole médiatique des "petits internautes" poursuivis par l'industrie du disque. Elle avait copié 1.647 titres.

le 25 juin 2009 à 22:56

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35 Commentaires

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Dupont, le 02/07/2009 à 16h42
En écho à Seb. Un film passe à la TV. Je l'enregistre...zut, mon enregistrement est raté. Qu'est ce que je fais. Je peux acheter le film, mais pourquoi alors que j'aurai pu l'avoir gratuitement, en enlevant le prix d'un support, ou, tiens, je le télécharge sur un site, avec un logiciel de copie quelconque. Mais ça c'est illégal....On s'aperçoit donc qu'on tourne en rond...Ou alors, je cherche une personne qui l'a enregistré...Je ne pense pas que ce soit finalement plus légal. Donc, en gros, j'ai raté un enregistrement, comment je fais pour que ça ne me coute pas plus cher. (élément de réponse : j'apprends à enregistrer, mais le couac est toujours possible)
Ploupy, le 29/06/2009 à 21h26
Ah mais cétait lui...
Seb, le 29/06/2009 à 18h23
@YL91. La différence entre le téléchargement non autorisé et l'enregistrement de ce qui passe à la TV, c'est que la chaîne de TV paie pour pouvoir diffuser une oeuvre : les ayant droits sont donc rémunérés, ce qui n'est pas le cas avec le téléchargement illégal (NB : je parle des ayant droits et non des artistes). Quant à la rémunération pour copie privée qu'on paie sur nos supports enregistrables, d'une part il est interdit de l'utiliser pour compenser l'éventuel manque à gagner causé par le téléchargement illégal (pratique déjà condamnée par le Conseil d'Etat, malheureusement sans aucun résultat concret, mais on dira que c'est l'intention qui compte), d'autre part elle ne profite pas aux artistes les moins connus, sauf éventuellement pour les 25% réservés au soutien du spectacle vivant : les 75% restants sont partagés statistiquement entre les plus gros vendeurs (et donc ceux qui en ont le moins besoin).
YL91, le 29/06/2009 à 11h32
Ou est la différence entre enregistrer une serie qui passe a la tv sur son lecteur dvd enregistreur et le télécharger sur le net ? AUCUNE pourtant l'une est autorisée et l autre non ! C'est complétement stupide ! Ensuite, il existe une taxe sur les cd et dvd vierge acheté qui est reversée aux maison de disques et autres ... cette taxe permet aux artistes moins connu qui ne vendraient rien de bien vivre ! La par contre on ne dit rien ! Il serait peut etre temps que les millions d'internaut se rassemblent pour faire aussi un procés a ces quelques dirigeants de cie et artistes ! Nous sommes la majorité il est normal qu'on nous ecoutes !
Narpa, le 28/06/2009 à 09h42
Au fait, les polonais font le meme travail que moi ( macon ) et pour beaucoup moins cher, et je suis au chomage, ton argument ne tient pas tu vois.
Narpa, le 28/06/2009 à 09h41
Et rappellez vous de l'epoque des K7, vous n'avez jamais enregistrer la radio sur K7. Ou plus recemment pourquoi ont peut acheter des lecteur DVD qui peuvent enregistrer, c'est pareil non ? personne n'en faisait un fromage. C'est juste qu'aujourd'hui ils nous fliquent plus. Ils raclent les fond de tiroirs.
FGI, le 27/06/2009 à 13h52
Perso13, on sent bien ton inquiétude. Mes arrières- grands-parents ont très mal vécu l'arrivé des engins aggricoles qui remplacaient leurs bras. Toutes les générations doivent s'adapter a ce que le Progrès leur propose. De nos jour, avec le haut débit, la VOD, le P2P, le streaming, il est ridicule de s'accrocher a des concepts de "magasin", location de DVD, vente de disques, vente de quotidiens. HADOPI n'est pas une réponse ni pour les artistes ni pour les consomateurs. La répréssion n'est certainnement pas une solution d'avenir, ou alors il faudra aggrandir les prisons pour y acceuillir 25 Million de citoyens. Personnelement et après longue réflexion je ne voie que "la License Globale" à 10 ? par mois et par personne pour la musique et 10? par mois et par personne pour le cinéma. Les cinémas peuvent facillement être le reflet de la bonne répartition des recettes. Les radios elles aussi pourraient éventuellement servir de barromètre. A débattre.
L, le 27/06/2009 à 12h23
De la concurrence déloyale, mais LOL, t'y crois vraiment à tes salades Perso13?? Tu crois vraiment que les gens achèteraient ce qu'ils ne peuvent plus télécharger?? Perso, je télécharge, mais j'achète aussi. Seulement, j'y mets deux conditions: que ça en vaille la peine, ou que le prix soit correct! Et j'ai quand même acheté plus de 60 dvds l'an dernier, hein, en bon téléchargeur que je suis... Ce que les majors n'ont pas compris, c'est que justement les gens qui téléchargent sont aussi ceux qui achètent, et en les attaquant, ils n'obtiendront qu'une chose: un boycott et une chute de leurs ventes encore plus grave! Et ce sera bien fait pour ces marchands de soupe...
Phil06, le 27/06/2009 à 10h10
Pour repondre à musicien paris,les maisons de disque ne mise plus rien sur les jeunes talents qui effectivement n'ont plus le choix que de s'auto produire sur le net! il y a trop de copinage et de fils a papa dans les maisons de disque !de plus les maisons de disque utilise les artistes comme des "kleenex"! la vrai vérité c 'est que les maisons de disque sont devenu des banques et ne savent plus lancer des artistes! des michael jackson , il y en a chez les jeunes talents mais vous etes incapable de les trouver! alors arretez de mettre tout sur le téléchargement illégal, investissez develloper des artistes et adaptez vous à la demande au lieu de pleurer misère!
Charles, le 27/06/2009 à 08h48
Ah ,c'est dégueulsse,télécharger les téléfilms de Joséphine Ange gardien,c'est un sacrilège,et les albums de Céline Dion ,c'est certain que son mari ne pourra pas flamber autant qu'il le voudrait.