YouTube puni pour avoir laissé en ligne Petit Ours Brun

Un petit ours qui revient cher. YouTube a été condamné par la justice à verser 60 000 à Bayard Presse pour avoir diffusé sans son accord des vidéos de "Petit Ours Brun". Créé en 1975 par le magazine Pomme d'Api, le personnage de Petit Ours Brun avait fait l'objet d'adaptations audiovisuelles, dont le groupe d'éditions détient les droits d'auteur.   

 
Dans un jugement rendu le 10 juillet, la 3e chambre civile du tribunal de grande instance de Paris a estimé que YouTube avait bien porté "atteinte aux droits patrimoniaux d'auteur" de Bayard Presse et, considérant qu'il n'avait pas agi assez "promptement" pour retirer les vidéos litigieuses, l'a condamné à verser 40 000 euros de dommages et intérêts à Bayard Presse.
 
Le tribunal a par ailleurs interdit à YouTube de diffuser ces vidéos, sous peine d'une astreinte de 1 000 euros par infraction. Par ailleurs, les magistrats parisiens ont considéré que YouTube avait "contrefait" la marque Petit Ours Brun. A ce titre, il a condamné la société américaine à payer 10 000 euros à Bayard Presse, auxquels s'ajoutent 10 000 euros de frais de justice.
 
L'affaire remonte à février 2007. Bayard Presse constate que YouTube diffuse sans son autorisation des vidéos consacrées à Petit Ours Brun. L'éditeur demande à la plateforme de les retirer. N'obtenant aucune réponse du site de partage de vidéos, Bayard décide de porter l'affaire en justice.