Hadopi passe la deuxième... et promet d'accélérer

Est-ce pour se prémunir contre d'éventuelles critiques sur son train de vie ? Pour son premier bilan d'étape, l'Hadopi la joue spartiate. Sans doute trop. La Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur Internet (Hadopi) reçoit les journalistes dans une petite pièce au sous-sol de son siège, si petite qu'ils s'y retrouvent très vite entassés et que deux confrères commencent à s'écharper pour une place assise. Avant que n'éclate bien sûr la traditionnelle dispute entre cameramen et photographes ("Mais baissez les appareils photos, on voit rien !")...

 
Dans cette ambiance un peu tendue, commence tant bien que mal une conférence de presse dont l'annonce principale est l'entrée du dispositif de réponse graduée dans sa deuxième phase. En clair : l'Hadopi va commencer à envoyer des lettres recommandées aux internautes continuant à pratiquer le téléchargement illégal malgré un premier avertissement.
 
400.000 saisines, 10.000 envois par semaine
 
La saison est aux vœux et l'institution n'échappe pas à la tradition. Mireille Imbert-Quaretta, la présidente de la commission pour la protection des droits de la Hadopi prend pour résolution que 2011 soit l'année de la "valorisation de l'offre légale". Le concept est encore bien vague et ce sont bien des informations sur les avertissements adressés par l'institution que chacun est venu chercher.
 
Et l'Hadopi en donne : les premières "recommandations" aux internautes - comme les appelle pudiquement l'autorité - ont été adressées le 1er octobre et la commission s'était alors fixé pour objectif l'envoi de 2.000 mails par jour. Selon elle, cet objectif a été atteint avec l'envoi de "10.000  recommandations par semaine" depuis début décembre 2010. Un chiffre qui ne représente qu'une goutte des près de 400.000 saisines hebdomadaires par les ayants droit, auteurs et producteurs  qui se plaignent que leurs films ou morceaux de musique soient piratés. Au total, la commission a envoyé en 2010 un peu moins de 70.000 courriels aux internautes et "un peu moins de 100.000 demandes d'identification" aux fournisseurs d'accès. L'institution promet de monter en charge et vise 10.000 mails de recommandation par jour d'ici à la fin du premier semestre. Un sacré coup d'accélérateur...
 
1000 "récidivistes" attrapés
 
Sur les 70.000 internautes "prévenus", un millier a déjà récidivé et s'est fait prendre une nouvelle fois la main dans le sac. A partir de ce mercredi, ils sont donc susceptibles de recevoir un deuxième avertissement de l'Hadopi. Il sera adressé à l'internaute par courriel et par courrier remis contre signature du destinataire. Il commencera ainsi : "Deuxième avertissement : votre accès à internet a été de nouveau utilisé pour commettre des faits, constatés par procès-verbal, qui peuvent constituer une infraction pénale". "Avec la première recommandation, on est dans une phase pédagogique. En revanche, la deuxième, c'est le début de la phase pénale", prévient Mireille Imbert-Quaretta. A la troisième infraction, il risque une amende et une suspension de son abonnement pouvant aller jusqu'à un mois, sans possibilité d'en souscrire un autre, pour "négligence caractérisée".
 
"La grande majorité des gens qu'on attrape sont quand même des téléchargeurs, ne nous cachons pas derrière notre petit doigt!", s'agace la présidente de la commission face à ceux qui évoquent "sans arrêt" le cas d'un internaute qui aurait vu pirater son accès. Elle relativise aussi les propos de ceux qui affirment que, pour pirater - les internautes désertent "le peer-to-peer" au profit du streaming, indétectable pour l'Hadopi. Et promet que l'institution saura s'adapter...
 
Echanges glacials
 
L'Hadopi - qui ne semble guère goûter son image de père fouettard - veut montrer qu'elle sait se montrer magnanime. Avec un certain talent, Mireille Imbert-Quaretta joue l'apaisement en expliquant que l'institution ne relève pas deux infractions distinctes si elles sont très rapprochées et privilégie le dialogue avec les internautes "flashés", quitte à ne pas donner suite à une saisine.
 
Las, à peine la conférence terminée, Eric Walter, le secrétaire général de l'Hadopi et ses meilleurs ennemis de PC-Inpact et de la Quadrature du Net - qui dénoncent une "machine à punir ratée" - reprennent leur échanges glacials. "Certains Français nous adressent des courriers pour dénoncer leur voisins !", s'étonne en coulisses un membre de la commission auprès de TF1 News. Quelques instants plus tard, une employée de l'institution tente sans succès d'empêcher en rouspétant la distribution de tracts hostiles au sein même de l'institution. Hadopi sans dispute, ce sera pour 2012...

Découvrez le sujet de Michel Izard diffusé mercredi sur TF1 recueillant les témoignages de premiers internautes de TF1 News avertis par l'Hadopi.

Découvrez ici notre infographie qui décrypte l'Hadopi