
Trois éditeurs français, Gallimard, Flammarion et Albin Michel ont délivré une assignation pour contrefaçon au géant américain Google au Tribunal de grande instance de Paris. Ils lui reprochent la numérisation sauvage de milliers de titres dans le cadre de son projet de bibliothèque universelle. Grâce à l'application "Google Wallet", les possesseurs de smartphones pourront bientôt payer leurs achats avec leur mobile. Les premiers concernés seront les habitants de New York et San Francisco, dès cet été. Avant une extension au reste des Etats-Unis, puis à l'Europe et à l'Asie. Facebook a reconnu jeudi avoir lancé en sous-main une campagne de communication contre son ennemi juré Google, qu'il voulait voir attaqué sur le thème du respect de la vie privée. Le groupe américain espère révolutionner le fonctionnement du PC de Microsoft en lançant le mois prochain ses premiers ordinateurs, baptisés "Chromebooks". La nouveauté : le téléchargement et la gestion de toutes les applications à partir du navigateur Internet et nouveau système d'exploitation, Google Chrome.
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Les trois éditeurs réclament 9,8 millions d'euros de dommages et intérêts au moteur de recherche pour la numérisation sans autorisation de 9.797 livres. Ce montant "correspond à un tarif fixe de 1.000 euros par oeuvre numérisée dont les éditeurs possèdent les droits. Nous nous sommes limités à celles dont nous étions sûrs qu'elles avaient été reproduites", explique le service juridique de Gallimard. Ce chiffre change d'ailleurs tous les jours puisque Google continue de scanner les oeuvres.
Google, déjà condamné, convaincu de la légalité de Google Livres
Google s'est dit mercredi "surpris" de recevoir cette nouvelle assignation et "convaincu de la légalité de Google Livres et de sa conformité avec les lois françaises et internationales en matière de droits d'auteur", précise le moteur de recherche dans un communiqué. Poursuivi en France par le groupe La Martinière et le Syndicat national de l'édition (SNE), Google avait déjà été condamné le 18 décembre 2009 pour contrefaçon.
Aux Etats-Unis, Google a aussi essuyé un revers en mars dernier. Le règlement amiable entre Google et les auteurs et éditeurs américains a en effet été retoqué par le juge fédéral de New York. Plusieurs centaines d'objections avaient été émises contre ce règlement, notamment par le SNE, le ministère de la Culture français et les ministères de la Justice américain et allemand, ainsi que de nombreux auteurs et éditeurs. C'est ce même juge américain qui a fourni en 2010 aux trois éditeurs français la liste des oeuvres numérisées par Google. Gallimard a recensé dans ce listing 4.302 titres, Flammarion 2.950 et Albin Michel 2.545.
De son côté, Antoine Gallimard, PDG de la société du même nom et président du SNE, avait annoncé dès mars 2010 qu'il allait attaquer le géant américain en justice, avec deux autres éditeurs français. "Nous allons aller à la bataille à notre tour, avec certains de nos confrères". Hachette Livre (groupe Lagardère) avait signé pour sa part en novembre 2010 un protocole d'accord avec Google qui fixe les conditions de la numérisation de certaines oeuvres en langue française. Google s'était alors engagé à retirer de sa base tous les titres que Hachette ne souhaite pas voir mis à disposition des internautes.
Le géant américain a déjà numérisé quelque 12 millions d'ouvrages sans l'autorisation des éditeurs et contre l'avis des ayants-droit dans le cadre de son gigantesque programme Google Livres.
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