Google attaqué par trois grandes maisons d'édition françaises

le 11 mai 2011 à 16h56 , mis à jour le 12 mai 2011 à 14h39

Dossier : Google et les moteurs de recherche

Le programme de numérisation des oeuvres littéraires de Google est de nouveau attaqué par les éditeurs. Gallimard, Flammarion et Albin Michel assigne le géant américain en justice pour contrefaçon.

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Trois éditeurs français, Gallimard, Flammarion et Albin Michel ont délivré une assignation pour contrefaçon au géant américain Google au Tribunal de grande instance de Paris. Ils lui reprochent la numérisation sauvage de milliers de titres dans le cadre de son projet de bibliothèque universelle.

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Les trois éditeurs réclament 9,8 millions d'euros de dommages et intérêts au moteur de recherche pour la numérisation sans autorisation de 9.797 livres. Ce montant "correspond à un tarif fixe de 1.000 euros par oeuvre numérisée dont les éditeurs possèdent les droits. Nous nous sommes limités à celles dont nous étions sûrs qu'elles avaient été reproduites", explique le service juridique de Gallimard. Ce chiffre change d'ailleurs tous les jours puisque Google continue de scanner les oeuvres.
 
Google, déjà condamné, convaincu de la légalité de Google Livres
 
Google s'est dit mercredi "surpris" de recevoir cette nouvelle assignation et "convaincu de la légalité de Google Livres et de sa conformité avec les lois françaises et internationales en matière de droits d'auteur", précise le moteur de recherche dans un communiqué. Poursuivi en France par le groupe La Martinière et le Syndicat national de l'édition (SNE), Google avait déjà été condamné le 18 décembre 2009 pour contrefaçon.
 
Aux Etats-Unis, Google a aussi essuyé un revers en mars dernier. Le règlement amiable entre Google et les auteurs et éditeurs américains a en effet été retoqué par le juge fédéral de New York. Plusieurs centaines d'objections avaient été émises contre ce règlement, notamment par le SNE, le ministère de la Culture français et les ministères de la Justice américain et allemand, ainsi que de nombreux auteurs et éditeurs. C'est ce même juge américain qui a fourni en 2010 aux trois éditeurs français la liste des oeuvres numérisées par Google. Gallimard a recensé dans ce listing 4.302 titres, Flammarion 2.950 et Albin Michel 2.545.
 
De son côté, Antoine Gallimard, PDG de la société du même nom et président du SNE, avait annoncé dès mars 2010 qu'il allait attaquer le géant américain en justice, avec deux autres éditeurs français. "Nous allons aller à la bataille à notre tour, avec certains de nos confrères". Hachette Livre (groupe Lagardère) avait signé pour sa part en novembre 2010 un protocole d'accord avec Google qui fixe les conditions de la numérisation de certaines oeuvres en langue française. Google s'était alors engagé à retirer de sa base tous les titres que Hachette ne souhaite pas voir mis à disposition des internautes.
 
Le géant américain a déjà numérisé quelque 12 millions d'ouvrages sans l'autorisation des éditeurs et contre l'avis des ayants-droit dans le cadre de son gigantesque programme Google Livres.

le 11 mai 2011 à 16:56
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4 Commentaires

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  • herve75010, le 12/05/2011 à 16h01

    Combat d'arrière garde! a force de ne pas vouloir evoluer et a s'accrocher au tout papier, les éditeurs français sont en train de rater le train qui passe, et qui , quels que soient leurs efforts, continuera a passer....sans eux!

  • jaidesdoutes, le 12/05/2011 à 14h02

    Ils doivent bien se marrer chez Google!

  • azerty, le 11/05/2011 à 22h07

    Aie aie aie sa chauffe pour google...

  • look165, le 11/05/2011 à 22h06

    Les pauvres français que noous sommes, utiliser encore la justice internationale ! Pour régler ce problème, aujourd'hui, on attaque le serveur Master !!!

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