Google devra encore attendre sa bibliothèque universelle

Les discussions avaient été longues, âpres, difficiles, entre Google et les représentants des auteurs et éditeurs américains. Mais elles avaient finalement été couronnées de succès. Et Google semblait avancer à pas de géant dans son ambition de mettre en ligne tout le savoir du monde (ou presque) via la numérisation de tous les livres. Désormais, il va falloir tout recommencer. La justice américaine a tout stoppé. "L'accord n'est pas équitable, adéquat ou raisonnable", a estimé le juge fédéral de New York Denny Chin. Une décision aussitôt regrettée par toutes les parties de l'accord, c'est-à-dire à la fois Google, la Guilde des auteurs et l'Association des éditeurs américains.

Ils étaient parvenus à un accord en octobre 2008 censé mettre fin à des poursuites lancées en 2005, portant sur les droits d'auteur de livres numérisés devenus rares ou introuvables, mais n'étant pas encore tombés dans le domaine public. L'accord prévoyait que Google verse 125 millions de dollars pour rémunérer les auteurs dont les oeuvres auraient été numérisées sans autorisation, et établisse un "Fonds de droits du livre" assurant un revenu aux auteurs acceptant que leurs livres soient numérisés. Ce qui aurait pu "dégeler" la situation actuelle, Google ne mettant pour l'heure en ligne que de très courts extraits de ces livres épuisés et soumis à droits d'auteur.

Google prend acte

Si l'accord avait été approuvé par la justice américaine, Google aurait mis en ligne jusqu'à 20% de ces ouvrages, les internautes devant payer pour accéder à l'intégralité de l'ouvrage. Les recettes auraient été reversées au "Fonds de droits du livre". Mais le juge a soulevé plusieurs objections, se montrant en particulier réticent à récompenser Google "pour s'être lancé dans la copie à grande échelle d'ouvrages couverts par des droits d'auteur sans permission".

De fait, argumente le juge, on peut penser que "l'accord donnerait à Google le contrôle du marché de la recherche", puisque c'est à travers les sites du groupe que seraient référencés les contenus de ces ouvrages. Cet aspect "est essentiel pour nous", a expliqué Gary Reback, le directeur juridique du collectif Open Book Alliance, opposé à l'accord. Ce collectif comprend notamment des concurrents de Google comme Microsoft et Amazon, ainsi que des représentants d'auteurs et de bibliothèques. Le juge Chin a relevé qu'une solution pourrait être envisageable si la participation des auteurs et éditeurs à l'accord était optionnelle (opt-in), alors que l'accord la rend automatique sauf exception (opt-out). Mais comme l'a noté Gary Reback, il est improbable que Google cède sur ce point.

"Nous allons (...) envisager nos options", a seulement dit une responsable du service juridique de Google. "Comme beaucoup d'autres, nous pensons que cet accord a le potentiel d'ouvrir l'accès à des millions de livres qui sont actuellement difficiles à trouver aux Etats-Unis. Quelle que soit l'issue, nous continuerons à travailler pour que plus de livres puissent être découverts en ligne grâce à Google Books et Google eBooks", a-t-elle ajouté. Le président de la Guilde (syndicat) des Auteurs, l'auteur a succès Scott Turow, a également regretté la décision du juge, estimant que "cette (bibliothèque d') Alexandrie des livres épuisés semble perdue pour le moment". Les éditeurs partie prenante à l'accord ont comme lui espéré pouvoir parvenir à un nouvel accord.