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Emmanuelle B. sera mardi devant le tribunal de Besançon pour demander l'agrément que lui refuse le Conseil général du Jura pour adopter, alors qu'un arrêt européen et la Halde ont condamné la France pour discrimination.
Critiquant une organisation française "mal structurée" en matière d'adoption, il propose d'améliorer la procédure d'agrément et de recréer une "autorité centrale".
Le vaccin contre la forme H5N1 du virus de la grippe aviaire, mis au point en Hongrie, ne sera pas soumis à l'approbation de l'Agence européenne du médicament. "Compte tenu de la rapidité de la propagation de la maladie, il n'apparaît pas nécessaire de passer par le processus très long de ...
Le tribunal administratif de Besançon a donné son feu vert mardi à Emmanuelle B. pour adopter un enfant en annulant les décisions du Conseil général du Jura qui lui refusait l'agrément.
Le CD This is it reprend certains des plus grands succès de la carrière de Michael Jackson, agrémentés de deux versions du nouveau titre This is it, dévoilé au public le 12 octobre dernier.
Le Conseil général du Jura refusait de donner son agrément à l'adoption d'un enfant par une enseignante homosexuelle. Mardi, le rapporteur public a demandé l'annulation de cette décision.
Elle est enseignante, lesbienne et demande à adopter. Mais l'administration française, pourtant condamnée par l'Europe continue à lui refuser l'agrément.
La secrétaire d'Etat à la famille affirme vouloir "mieux encadrer les procédures d'agrément" des familles adoptantes.
Il répond aux lecteurs du Parisien dans un long entretien agrémenté d'un début de mea culpa... ajouté après coup par l'Elysée.
L'animal a été retrouvé drogué à la cocaïne après avoir été laissé dans un appartement où ses propriétaires avaient donné un dîner agrémenté de drogues.
Des employés de l'aéroport qui s'étaient vu retirer leurs badges avant de pouvoir les récupérer sont de nouveau convoqués pour un "retrait d'agrément".
Elle propose une "séance de travail" avec lui pour trouver "des convergences d'idées" et n'exclut pas d'agrémenter son pacte présidentiel.
La Banque Postale, future filiale de La Poste, a reçu mercredi l'agrément de son autorité de tutelle sans conditions. Au grand dam des banques françaises : quatre d'entre elles veulent porter l'affaire devant la Commission européenne.
Le député PS André Vallini propose au ministre de l'Education nationale que les écoliers français chantent chaque lundi matin "La Marseillaise", agrémentée d'un "couplet européen" et d'un "refrain mondialiste".
La Cour administrative d'appel de Paris a confirmé mardi l'annulation de l'agrément permettant au film "Un long dimanche de fiançailles" de bénéficier d'aides publiques. La cause ? Le caractère extra-européen de son producteur.
Deux passagères autistes se sont vues refuser l'accès à bord d'un vol intérieur Air France, faute d'agrément médical dans leur dossier de réservation. Quelques jours plus tôt, sur la même ligne Paris-Toulouse, un couple d'aveugles s'était vu refuser la vente de billets d'avion.
Les tickets-restaurant peuvent désormais être utilisés chez les marchands de fruits et légumes pour acheter des produits alimentaires "immédiatement consommables".
Le comportement extravagant de la chanteuse écossaise suscite l'intérêt de la presse anglophone qui craint pour sa santé nerveuse, face à la pression médiatique.
Témoignage - Marielle et Sébastien devaient bientôt partir en Haïti chercher leur petit garçon de deux ans, adopté là-bas. Après le séisme, le bambin est sain et sauf mais le couple de Français ne sait pas quand ils pourront aller le récupérer.
Le patron d'une société proposant des investissements défiscalisés dans les Dom-Tom a déposé plainte contre un haut fonctionnaire du ministère des Finances.