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  • Aux assises pour avoir eu trois enfants avec sa fille
    Vue 11 101 fois

    Le procès d'un homme de 57 ans accusé de viols sur sa fille, avec laquelle il a eu trois enfants, a débuté lundi devant la cour d'assises de la Corrèze.

  • Du pouvoir mais pas de "class action"

    Du pouvoir mais pas de "class action"

    Publié le 26 octobre 2009
    Vue 18 fois

    Les Assises de la consommation s'ouvrent dans le but de "renforcer le pouvoir des consommateurs". Mais ne leur permettront toujours pas d'actions de groupes....

  • Les cours d'assises n'ont pas à motiver leurs arrêts
    Vue 13 fois

    La Cour de cassation, saisie sur cette question controversée après la condamnation de la Belgique par la CEDH, a tranché mercredi.

  • La femme qui avait poignardé un juge ira aux assises
    Vue 17 fois

    La mère de famille avait frappé le juge Jacques Noris avec un couteau de cuisine quand le magistrat avait confirmé le placement de son fils. Elle sera jugée pour tentative de meurtre aggravé.

  • Dans les coulisses des délibérés d'assises
    Vue 6 fois

    Comment s'organisent les jurés et les magistrats lorsque les délibérés de procès d'assises s'étalent sur plusieurs jours ? Eléments de réponse.

  • Un sénateur devant les assises

    Un sénateur devant les assises

    Publié le 1 juillet 2009
    Vue 6 fois

    L'UMP Jean Faure comparaît depuis mercredi à Paris où il est accusé d'avoir violé la fille d'une ex maîtresse, alors qu'elle était âgée de 6 à 11 ans.

  • Les larmes de Véronique Courjault, une "bonne mère"
    Vue 13 fois

    Dès l'ouverture mardi de son procès pour triple infanticide devant la cour d'assises de Tours, cette mère de 41 ans a montré son émotion, disant manquer de "confiance".

  • L'heure des assises pour Véronique Courjault
    Vue 4 fois

    Près de trois ans après la découverte de deux bébés dans le congélateur de sa maison à Séoul, Véronique Courjault, qui a avoué depuis un 3e infanticide, comparaît aux assises de Tours.

  • Le "gang des barbares" aux assises

    Le "gang des barbares" aux assises

    Publié le 29 avril 2009
    Vue 5 fois

    Youssouf Fofana et 26 complices présumés comparaissent depuis mercredi pour le rapt et l'assassinat en février 2006 d'Ilan Halimi, jeune Français juif.

  • Le calvaire de Sophie Gravaud devant les assises
    Vue 21 fois

    Ramiz Iseni, accusé du meurtre de la jeune femme en avril 2007 près de Nantes, comparaît jusqu'au 30 avril pour enlèvement et séquestration suivis de mort.

  • Aux assises pour avoir empoisonné ses 3 filles
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    Une mère de 27 ans, accusée d'avoir mortellement empoisonné en 2006 son bébé d'un mois et demi, sa fille de 4 ans, et son aînée de 5 ans, qui a survécu, est jugé devant les assises de Savoie.

  • Le calvaire d'un handicapé, violé et violenté, aux assises
    Vue 14 fois

    Cinq personnes, dont une femme, accusées d'avoir séquestré, torturé et pour certains violé un handicapé en 2006, comparaissent devant les assises de l'Isère.

  • Décès du gynécologue poursuivi pour viols
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    Gilbert Tordjemann, 81 ans, habitué des plateaux télé et auteur de nombreux ouvrages, devait être renvoyé aux assises pour des viols qu'il niait.

  • Retour aux assises pour l'éphémère comtesse Shaftesbury
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    Jamila M'Barek, dernière épouse d'Anthony Ashley-Cooper, comte de Shaftesbury, assassiné en 2004, revient devant les assises pour complicité d'assassinat.

  • Jean-Louis Courjault n'ira pas aux assises
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    La chambre de l'instruction de la cour d'appel d'Orléans a a confirmé vendredi le non-lieu prononcé en faveur du mari de Véronique Courjault.

  • Pour la troisième fois aux assises pour meurtre ou tentative
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    Un homme, déjà condamné pour le meurtre de sa femme, puis pour tentative de meurtre sur sa 2e épouse, comparaît cette fois pour tentative de meurtre sur son fils de 30 ans.

  • Un violeur présumé de mamies aux assises
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    L'homme de 28 ans est accusé de 3 viols ou agressions sexuelles sur des personnes de 83 et 96 ans, en 2004, dans une maison de retraite et un hôpital de Boulogne-Billancourt.

  • Le violeur présumé renvoyé devant les assises
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    Le 23 octobre, Jorge Montes avait été remis en liberté à la faveur d'une erreur d'écriture de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris.

  • Accusé de viol, il s'enfuit avant sa condamnation
    Vue 6 fois

    L'homme a profité de l'interruption de séance lors du délibéré devant les assises de l'Hérault pour fuir. Il allait être condamné à 10 ans de réclusion criminelle.

  • Les responsables de la mort du petit Sid-Ahmed aux assises
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    Trois jeunes impliqués dans une fusillade au cours de laquelle l'enfant de 11 ans fut tué par une balle perdue en juin 2005 à la Courneuve comparaissent aux assises de Bobigny.

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