RESPONSABILITÉ - Info et Actualité en direct

La Cour de cassation a rappelé que les parents sont systématiquement responsables des accidents causés par leurs enfants mineurs, même si ces derniers n'ont pas commis de faute.

Le rapport du Sénat sur l'amiante laisse présager une véritable hécatombe dans les vingt ans à venir et pointe les responsabilités, notamment celle de l'Etat. Pour Marcel Royez, secrétaire général de la Fnath, les mesures annoncées jusqu'ici n'empêcheront pas d'autres drames. Il s'en explique auprès de tf1.fr.

Le ministre de la Santé a dévoilé mercredi le Plan canicule. Un dispositif, conçu dans la concertation, pour lequel chacun est amené à prendre ses "responsabilités".

Sept associations écologistes françaises dénoncent le recours au bénévolat massif pour nettoyer les plages souillées. D'autant que le fioul est toxique. Aux pollueurs et aux autorités de prendre leur responsabilité.

La justice a reconnu jeudi la responsabilité de l’Etat dans la contamination par l’amiante de travailleurs exposés depuis les années cinquante. L’Etat n’a pas pris les mesures nécessaire pour éviter ces morts. Les victimes demandent que les industriels soient mis devant leurs responsabilités.

L'indemnisation des victimes de l'explosion de l'usine AZF de Toulouse dépend de la qualification de l'acte. Si l'enquête de police conclut à un accident, TotalFinaElf, propriétaire de l'usine, engagera sa responsabilité. Si au contraire l'acte de malveillance ou l'attentat sont retenus, cela dégagerait la responsabilité du pétrolier.