L'avion transportant les six Français de l'Arche de Zoé pour rentrer du Tchad, après leur condamnation (au Bourget, le 28 décembre 2007) © TF1-LCI |
| La réaction de la mère d'Emilie Lelouch |
Les opérations de transfèrement vers la France des six Français "sont en cours". A la mi-journée, le ministère français de la Justice a ainsi confirmé que les membres de l'Arche de Zoé, condamnés au Tchad, seraient rapidement de retour en France, où ils devraient purger leur peine, aux termes d'une convention judiciaire franco-tchadienne de 1976.
Ils devraient arriver entre 20h et 21h à l'aéroport du Bourget. L'avion à bord duquel ils sont ramenés, un Boeing de la compagnie tchadienne Toumai Air Tchad, a décollé à 13h40, heure française. A l'aéroport, les attendaient notamment huit agents de l'administration pénitentiaire française. Ils ont été emmenés menottés jusqu'à l'avion. Les condamnés sont également accompagnés de six gendarmes tchadiens et d'au moins un médecin.
Et après ?
Une fois en France, les six condamnés devront être présentés au procureur de la République de Bobigny (attribué en fonction de leur lieu d'arrivée) puis au tribunal correctionnel qui décidera par quelle peine substituer les 8 ans de travaux forcés, qui n'existent plus en droit français. Cela pourrait être 8 ans de prison, mais cette substitution de peine devra recueillir l'aval du Tchad pour être validée. Auparavant, il pourrait être décidé d'hospitaliser les Français, affaiblis. Les six Français sont aussi condamnés à verser 6,3 millions d'euros de dommages et intérêts aux parties civiles, solidairement avec deux autres co-accusés tchadien et soudanais.
Tout s'est accéléré vendredi matin. Le ministère de la Justice tchadien a annoncé avoir "répondu favorablement" à la demande émise par Paris de transfèrement en France des six Français de l'ONG française, ajoutant que "plus rien ne s'oppose plus à leur départ". Dans la matinée, leurs avocats étaient allés leur acheter des sandwichs, signe que peut-être ils ont cessé leur grève de la faim. Les détenus ont annoncé jeudi avoir commencé une grève de la faim et de la soif pour protester contre le verdict.
Les six Français ont été condamnés mercredi à huit ans de prison assortis de travaux forcés pour "tentative d'enlèvement d'enfants" par la Cour criminelle de N'Djamena, pour avoir tenté d'emmener en France 103 enfants depuis l'est du Tchad, le 25 octobre. Une information judiciaire a par ailleurs été ouverte à Paris le 24 octobre pour "exercice illégal de l'activité d'intermédiaire en vue d'adoption", "aide au séjour irrégulier de mineurs étrangers en France" et "escroquerie". "A priori, les faits pour lesquels six membres de L'Arche de Zoé ont été condamnés au Tchad ne recouvrent pas les actes visés par la procédure française", a indiqué une source judiciaire française.
Retour MYTF1
Chargement en cours...





