Un nouvel espoir pour Troy Davis

Montage photographique : portrait non daté de Roy Davis sur fond de Cour suprême américaine © TF1/LCI

Nouveau rebondissement dans le drame de Troy Davis : une cour d'appel fédérale américaine a suspendu vendredi son exécution, prévue lundi en Géorgie. Elle demande aux parties de lui remettre leurs conclusions dans les quinze jours, à l'issue desquels elle aura elle-même dix jours pour se prononcer sur un éventuel renvoi de l'affaire en première instance. Les cours d'appel fédérales se prononçant uniquement sur la forme, c'est le tribunal devant lequel l'affaire sera éventuellement renvoyée qui décidera si le condamné peut bénéficier, comme il le réclame, d'un nouveau procès. Selon la cour d'appel, Troy Davis doit notamment démontrer qu'il "peut présenter des preuves soutenant sa demande".

• Troy Davis a été exécuté
• Un condamné à mort noir a-t-il droit à un nouveau procès ?
• 19 ans après, les témoins à charge disculpent le condamné à mort
• Troy Davis, symbole de la lutte contre la peine de mort

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38 secondes

Exécution de Troy Davis : Badinter "une tache pour les Etats Unis" - 38 secondes

• Troy Davis a été exécuté

  Condamné sans preuve matérielle pour un meurtre qu'il a toujours nié, sur la base de témoignages dont la plupart se sont rétractés, l'Américain Troy Davis, après avoir échappé trois fois à la peine capitale, a été exécuté par injection dans la nuit de mercredi à jeudi.

  Publié le 22/09/2011

• Un condamné à mort noir a-t-il droit à un nouveau procès ?

  L'ombre du racisme s'est invitée lors des deux jours d'audition au cours desquels les témoins qui accusaient Troy Davis, condamné à mort en 1991, ont avoué avoir menti. Mais Troy Davis n'est pas pour autant tiré d'affaire.

  Publié le 25/06/2010

• 19 ans après, les témoins à charge disculpent le condamné à mort

  Troy Davis, le noir américain condamné à mort pour meurtre en 1991 mais autorisé à présenter des preuves de son innocence, a comparu mercredi devant un tribunal fédéral. Des témoins à charge sont revenus sur leurs accusations.

  Publié le 24/06/2010

• Exécution de Troy Davis : Badinter "une tache pour les Etats Unis"

  Robert Badinter, ancien garde des Sceaux, est revenu sur l'exécution de Troy Davis aux Etats Unis sur Europe 1 jeudi matin. "S'il est innocent, cette affaire est un assassinat judiciaire", a-t-il estimé. "Elle restera comme une tache dans l'histoire des Etats Unis".

  Publié le 22/09/2011

• Internet et Amnesty International se mobilisent pour sauver Troy Davis

  Les internautes avec Amnesty International en chef de file se battent pour sauver de la peine de mort Troy Davis, qui doit être exécuté cette nuit à 1h du matin. L'association a lancé une grande pétition sur le net.

  Publié le 21/09/2011

• Troy Davis: "le combat pour la justice ne s'arrête pas avec moi"

  Troy Davis, symbole international de la lutte contre la peine capitale, a déclaré mardi, à la veille de son exécution prévue en Géorgie, que "le combat pour la justice" ne s'arrêtait pas avec lui.

  Publié le 21/09/2011

• Troy Davis, symbole de la lutte contre la peine de mort

  Après vingt ans de combat judiciaire, ce Noir américain, condamné en 1991 pour le meurtre d'un policier blanc qu'il a toujours nié, a été exécuté le jeudi 22 septembre 2011 peu après 5h, heure française. Retour sur l'affaire avec TF1 News.

  Publié le 20/09/2011

Plus d'infos

Le 14 octobre, la Cour suprême des Etats-Unis avait rejeté sa requête, rendant son exécution imminente. Le lendemain, un juge de Géorgie avait rédigé un ordre d'exécution pour le 27 octobre. C'est la troisième fois que le condamné à mort apprend quelques jours - voire quelques heures - avant son exécution qu'elle est finalement suspendue.

17 ans dans le couloir de la mort

Devenu un symbole aux Etats-Unis, ce Noir américain, condamné pour le meurtre d'un policier blanc, clame son innocence depuis des années. A 40 ans, il a déjà passé 17 ans dans le couloir de la mort. L'arme du crime n'a jamais été retrouvée, aucune preuve matérielle, empreinte ou trace d'ADN, n'a pu être produite lors du procès, mais Troy Davis a néanmoins été condamné en 1991 sur la base de neuf témoignages... dont sept se sont depuis dédits. Ces témoins, cités par Amnesty international et dans les médias américains, ont assuré avoir agi sous la contrainte de la police. Un homme, illettré, aurait signé une déposition rédigée par la police, sans bien sûr pouvoir la lire, une jeune femme en liberté conditionnelle a eu peur de dire aux policiers qu'elle n'avait pas vu le tireur et un adolescent a accusé Troy Davis sous la menace de poursuites pour complicité.

Malgré ces sérieux doutes sur sa culpabilité, le comité des grâces de Géorgie puis la Cour suprême de l'Etat ont successivement rejeté les recours de Troy Davis, livrant le sort du condamné à l'instance fédérale qui, à son tour, lui avait ôté récemment tout espoir d'échapper à la peine capitale. La mobilisation autour de son cas avait pourtant largement dépassé le cadre des Etats-Unis : le pape Benoît XVI, le Conseil de l'Europe, l'ancien président Jimmy Carter et l'actrice Susan Sarandon avaient appelé à la clémence. "Exécuter Troy Davis sans examiner vraiment si des preuves pourraient le disculper risque d'ôter la vie à un homme innocent et constituerait une grave erreur judiciaire", s'était indigné Jimmy Carter.

D'après agences