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Image d'archives © TF1/LCIIntégrer les oeuvres d'art dans le calcul du l'ISF ? C'"est une triple stupidité" aurait affirmé le chef de l'Etat devant des ministres et des responsables de la majorité, selon l'un d'entre eux. "Même les socialistes n'ont pas eu une telle idée", a-t-il également ironisé, selon un autre. "Peut-on imaginer des agents de l'Etat entrer chez les gens pour vérifier s'ils ont des tableaux" et "comment appliquer une telle réforme aux lieux de culte, qui possèdent des oeuvres d'art?", a fait remarquer le président. "Cela pourrait entraîner un effondrement du marché de l'art", a-t-il également mis en garde.
ISF : l'Assemblée rejette la taxation des oeuvres d'art
ISF : l'Assemblée rejette la taxation des oeuvres d'art
Sans surprise, les députés ont rejeté mardi soir l'amendement du vice-président UMP de l'Assemblée nationale, après le refus catégorique du chef de l'Etat et du Premier ministre dans la journée.
Publié le 07/06/2011
Les oeuvres d'art, invitées surprises du débat fiscal
Cette semaine, majorité et opposition débattent du collectif budgétaire qui modifie les règles du jeu des impôts pesant sur le patrimoine, estimé en France à 10.000 milliards d'euros.
Publié le 07/06/2011Dernière empoignade fiscale avant 2012
Majorité et opposition vont discuter fiscalité du patrimoine cette semaine lors du collectif budgétaire.
Publié le 06/06/2011
Les oeuvres d'art dans l'ISF ? Fillon catégoriquement contre
Intégrer les oeuvres d'art dans le calcul de l'impôt sur la fortune "serait un coup dur pour le marché de l'art", a jugé mardi le Premier ministre, alors qu'un amendement UMP a été déposé en ce sens, faisant des oeuvres d'arts les invitées surprises du débat fiscal.
Publié le 07/06/2011Frédéric Mitterrand contre la taxation des oeuvres d'art
Le ministre de la Culture estime que la soumission à l'ISF des oeuvres d'art pourrait créer un "climat psychologique épouvantable parmi les collectionneurs" qui "ne vendraient plus en France", "cacheraient leurs biens ou les sortiraient du pays".
Publié le 05/06/2011
L'enquête du 20h - Les milliards du marché de l'art
L'an dernier, près de 670 millions d'euros ont été investis sur le marché de l'art en France. Un marché qui a explosé ces dernières années et qui pose aujourd'hui la question de savoir s'il faut soumettre les oeuvres d'art à l'ISF.
Publié le 07/06/2011
taxer les oeuvres d'art : "la profession est inquiète"
Nicolas de Moustier, directeur général de Tajan, explique sur LCI les raisons pour lesquelles la fiscalisation des oeuvres d'art ne doit pas avoir lieu. "On a l'impression d'être le sacrifié du dispositi", a-t-il expliqué.
Publié le 07/06/2011
Quelle taxation pour les oeuvres d'art ?
La proposition d'un député UMP fait débat au sein même de la majorité, en plein débat sur la fiscalité du patrimoine.
Publié le 07/06/2011
Le Premier ministre François Fillon et le secrétaire général de l'UMP Jean-François Copé se sont également prononcés mardi contre la fiscalisation des oeuvres d'art. Le premier a notamment expliqué qu'il s'agirait d'un "message politique incohérent au moment où on essaie de réduire l'ISF". "C'est une polémique pour rien en termes financiers", a-t-il encore lancé en invitant Marc Le Fur à renoncer à son initiative, selon des participants à la réunion hebdomadaire à huis clos des députés UMP.
Les députés examinent cette semaine la réforme de l'Impôt de solidarité sur la fortune (ISF), qui inclut un amendement UMP prévoyant d'intégrer les oeuvres d'art dans son calcul. Cet amendemant a été déposé par le vice-président UMP de l'Assemblée nationale, Marc Le Fur, appuyé par plusieurs de ses collègues, et adopté la semaine dernière en commission des Finances avec le soutien des voix de gauche. Les oeuvres d'art sont exonérées d'ISF depuis la création du premier impôt sur le patrimoine en 1982, malgré des tentatives régulières de les y soumettre, émanant de la droite comme de la gauche. Les défenseurs de l'amendement Le Fur arguent notamment du fait que la réforme de l'ISF abaisse fortement les taux d'imposition du patrimoine, ce qui permet selon eux d'élargir l'assiette.
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