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Jean-Louis Borloo, lors de l'ouverture du Grenelle de l'environnement, le 27 septembre 2007 © LCI 
Ecopastille : le détail des bonus et des malus
L'Assemblée nationale a adopté jeudi la première partie du système de bonus-malus sur les voitures neuves, détaillé la veille par Jean-Louis Borloo, en votant le malus. Il s'agit de l'éco-pastille qui pénalise l'achat de véhicules polluants en dioxyde de carbone. Cette première traduction législative du Grenelle de l'Environnement prévoit dès 2008 une taxe sur "les véhicules dont le taux d'émission excède 160 grammes de CO2 par km", selon l'amendement.
Mais ce n'est qu'un début, prévient le ministre de l'Ecologie. Il a annoncé mercredi son intention d'étendre le système "dans l'année" à une "vingtaine de familles de produits", a cité La Tribune. L'idée est de déterminer l'empreinte écologique de chaque produit (la quantité de CO2 que nécessite leurs fabrication, transport, commercialisation voire recyclage) afin, ensuite, de favoriser les moins polluants et de pénaliser les plus polluants.
| Bonus-malus : aménagement pour les familles nombreuses |
Par ailleurs, le dispositif de bonus-malus pour les voitures sera aménagé "avec les parlementaires" pour éviter de pénaliser les familles nombreuses qui ont besoin de véhicules de grande taille, a indiqué jeudi le ministre de l'Ecologie. "On réfléchira avec les parlementaires à une amélioration pour les familles nombreuses, de l'ordre de 5 grammes (de CO2/km) par enfant au-delà de deux enfants", a-t-il déclaré sur Europe 1. |
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