Le Grenelle à pas de fourmi

Jean-Louis Borloo à la conférence de presse de présentation de la synthèse des conclusions des groupes de travail pour le Grenelle de l'environnement (27 septembre 2007) © TF1/LCI

Le Grenelle de l'environnement prend du retard. Les textes devaient initialement être débattus au Parlement avant l'été, ce ne sera finalement probablement pas avant l'automne. Seule la loi d'orientation du Grenelle dite "Grenelle 1" a été soumise au conseil des ministres mercredi matin. Selon Jean-Louis Borloo, le ministre de l'Environnement, cette partie du texte est pour le moment victime des  embouteillages parlementaires. Un premier examen avant la fin de la session, qui semble cependant compromis, pourrait avoir lieu indifféremment à l'Assemblée nationale ou au Sénat: "On démarrera là où il y aura de l'espace", a expliqué Jean-Louis Borloo. Le texte "est le premier en liste d'attente: ce sera le dernier de la  session ou le premier de la rentrée", a-t-il poursuivi.
 
Le reste du texte, c'est-à-dire les lois "Grenelle 2" et "Grenelle 3" ne semblent pas non plus sur les rails. Si Jean-Louis Borloo envisage de les présenter au conseil des ministres avant l'été, il estime que leur adoption ne devrait pas avoir lieu avant le mois d'octobre.
 
Inquiétudes au parlement
 
Le ministre de l'Environnement s'attend à de nombreuses résistances parlementaires. "Comme sur les OGM, mais de nature  différente", a-t-il précisé. "Tout le monde est d'accord sur ce texte, mais quand on regarde comment on va procéder, tout le monde trouve ça dur. Il faudra démontrer, à ceux que ça inquiète, que c'est faisable et qu'on peut vraiment y aller", a-t-il ajouté. Le ministre a également précisé que la loi avait d'ores et déjà été légèrement amendée sur trois points, pour tenir compte des  remarques du Conseil économique et social.
 
Sur le financement des lignes à grande vitesse (LGV), il précise que la part  de l'Etat s'élèvera "au moins à 16 milliards d'euros"; il confirme la  construction de la LGV Paris-Clermont-Ferrand, "dorsale majeure de notre pays";  et prévoit une contribution de l'Etat de 2,5 milliards aux transports collectifs urbains, pour une première phase de travaux de 12 milliards. "J'aurais préféré une adoption avant l'été parce que l'emploi du temps international est monstrueux" d'ici la fin de l'année, la France prenant le 1er  juillet la présidence de l'Union européenne, a reconnu le ministre.
 
Par ailleurs, le projet de loi de finances 2009 contient déjà "23 articles  pour verdir la fiscalité", selon M. Borloo: la loi de  finances prévoit notamment, pour l'année prochaine, l'annualisation du malus sur les voitures les plus polluantes. "Tout ce qui sera prêt sera dans la loi de finances 2009", a-t-il insisté, citant notamment les prêts à taux zéro pour inciter à la rénovation des  logements anciens. Quant à la taxe carbone, ou contribution climat énergie, "le seul point  encore en discussion" et qui a pris du retard, a-t-il reconnu, ce sera "pour le  deuxième semestre 2008", dans les délais préconisés par la loi Grenelle: "On va  se mettre en mouvement, avant l'été ou début septembre".

(D'après agence)