La périlleuse métamorphose du Grenelle en loi

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Un an après le Grenelle de l'environnement, un premier projet de loi, dit Grenelle 1, est arrivé mercredi à l'Assemblée pour examen. Cette loi d'orientation est chargée de traduire au plan législatif les 268 engagements adoptés au terme des tables-rondes de la fin octobre 2007.

Le député UMP Christian Jacob voit dans ce projet de loi un texte "assez romantique" qui sera accueilli avec "enthousiasme et bienveillance", même si son examen relève de "l'exercice de style". Le député de Seine-et-Marne souligne encore la difficulté de traiter sur un même plan "des objectifs de très long terme" avec des "dispositions techniques relativement précises, même destinées à s'appliquer en 2012 ou 2020".

Quant à la mise en œuvre pratique des objectifs du projet de loi, "il faudra encore attendre", ajoute Christian Jacob, soulignant qu'un ensemble de dispositions fiscales seront intégrées soit dans le projet de finances pour 2009, soit dans un projet de loi de finances rectificatives pour 2008.

"Lessiveuse parlementaire"

Derrière ce discours "technique", les promoteurs du Grenelle craignent que le texte soit dénaturé par de multiples amendements, notamment de la part des députés UMP, hérissés par le bonus-malus écologique. Ce que Greenpeace traduit à sa manière par la crainte "que la lessiveuse parlementaire UMP ne délave encore un texte déjà bien affaibli".

"Il y a eu de belles avancées du Grenelle sur l'abandon du tout routier, pour le fret notamment, qui supposaient de repenser l'aménagement du territoire : or, c'est un des sujets qui fait l'objet des amendements les plus nombreux", regrette Sandrine Bélier, directrice de la fédération France Nature Environnement (FNE). Et de noter "trois points noirs" concernant l'énergie, les transports routiers et l'incinération des déchets.

Rapidité et retard

"Il faut maintenant que cette idée de développement écologique passe rapidement dans les faits : aux parlementaires de comprendre qu'une vision à long terme doit prévaloir sur le temps politiques. Sans opposer la lutte contre l'effet de serre au développement économique", note le climatologie Jean Jouzel, qui participait il y a un an au groupe de travail sur le changement climatique.

L'ensemble du calendrier Grenelle accuse déjà un retard important sur les ambitions initiales de boucler les deux lois avant la fin de l'année, en raison d'un ordre du jour parlementaire surchargé. Selon le député Jacob, le projet de loi Grenelle 2, "dont les contours ne sont pas encore arrêtés", est annoncé pour le printemps 2009 : il devrait "véritablement donner corps aux objectifs fixés dans le présent projet de loi".