Un malus auto "light" pour les familles nombreuses

le 24 octobre 2008 à 09h51 , mis à jour le 24 octobre 2008 à 09h55

Pour les familles de trois enfants et plus, les députés ont décidé de réduire le malus automobile, qui pénalise l'achat de véhicules polluants.

Peugeot voiture herbeVoiture écolo dans la réserve Peugeot © TF1/LCI

Avoir une grande famille nécessite souvent l'achat d'une grosse voiture, dite "familiale". Et la plupart du temps, ce sont ces voitures qui polluent le plus. Les députés l'ont bien compris et donc décidé de réduire le malus qui pénalise l'achat de véhicules polluants pour les familles de trois enfants et plus. L'amendement UMP a été adopté jeudi soir par l'assemblée, par 39 voix contre 4. "Obligées d'acquérir des véhicules de cinq places et plus, non seulement ces familles ne peuvent bénéficier du bonus, réservé aux plus petits véhicules, mais elles se voient en plus contraintes de payer un malus élevé", a justifié le député Marc Le Fur (UMP), auteur de l'amendement.
 
Le député a proposé de "familialiser" le calcul du malus, établi à partir du taux d'émission de dioxyde de carbone par kilomètre. Techniquement, l'amendement propose un abattement de 20g/km sur les taux d'émissions normalement applicables en faveur des familles nombreuses. "Cet abattement serait limité à un seul véhicule de cinq places et plus par foyer", précise l'amendement Le Fur.
 
Deux "réserves" d'Eric Woerth
 
Le ministre du Budget Eric Woerth a rappelé que le gouvernement n'était au départ pas favorable à cette disposition, réclamée de longue date par Marc Le Fur, car "ce qui compte c'est le rejet du véhicule et pas qui l'utilise". Jeudi soir le gouvernement a cependant changé d'avis "parce que cela peut handicaper un certain nombre de familles" a fait valoir le ministre.
 
Eric Woerth a cependant exprimé deux "réserves": il souhaite que le véhicule qui échappe au malus "ne tombe pas dans le bonus" et demande qu'on organise "un système pour s'assurer de la  taille de la famille" à l'achat du véhicule. Dans les rangs de l'opposition, le PS a estimé que "cet amendement pollue les débats. C'est une usine à gaz". Avec l'accord du gouvernement, les députés ont en outre adopté un amendement Nouveau Centre pour faire bénéficier aux véhicules spécialement équipés pour fonctionner avec du Supetéhanol E85 d'un abattement de 40% sur les taux d'émission de dioxyde de carbone.
 
D'après agence

le 24 octobre 2008 à 09:51
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